Bornage par géomètre sans borne
Bonjour
Mon voisin, (a la campagne) a fait borner son terrain, quelques jours après j'ai appelé le géomètre, (car je n’étais pas présent le jour du bornage, et que je n'avais jamais vu de pierre qui aurait pu faire office de borne) pour comprendre comment il avait pu métrer, le terrain en question est situé entre une route départementale et un chemin communal. Coté route il a pris comme référence un épinât ( épine blanche), cette procédure me semble un peu bizarre, quant pensez vous?
Merci
A.Perrin
Mon voisin, (a la campagne) a fait borner son terrain, quelques jours après j'ai appelé le géomètre, (car je n’étais pas présent le jour du bornage, et que je n'avais jamais vu de pierre qui aurait pu faire office de borne) pour comprendre comment il avait pu métrer, le terrain en question est situé entre une route départementale et un chemin communal. Coté route il a pris comme référence un épinât ( épine blanche), cette procédure me semble un peu bizarre, quant pensez vous?
Merci
A.Perrin
3 réponses
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Bonjour,
Géomètre ou Géomètre Expert ?
Seul un expert est habilité à le faire.
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Bonjour,
Si vous n'avez pas été convoqué au bornage, il s'agit juste d'un simple arpentage. L'arpentage permet au propriétaire d'avoir juste une estimation des limites de son terrain. Le coût est bien moins cher qu'un bornage mais ne fait pas foi . -
Bonjour
Merci pour vos réponses, mais ma question était surtout sur la méthode du géomètre expert, prendre un arbuste (épinât = épine blanche dans le Berry), comme référence !!!!!!! pourquoi ne pas prendre les m² déclarés dans l'acte de vente.
J'avais bien été convoqué, mais j'avais donné une procuration au géomètre
La législation juridique et financière évolue en permanence...