Bornage par géomètre sans borne
andre.h
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16 mai 2018 à 22:11
bern29 Messages postés 5089 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2025 - 17 mai 2018 à 12:46
bern29 Messages postés 5089 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2025 - 17 mai 2018 à 12:46
Bonjour
Mon voisin, (a la campagne) a fait borner son terrain, quelques jours après j'ai appelé le géomètre, (car je n’étais pas présent le jour du bornage, et que je n'avais jamais vu de pierre qui aurait pu faire office de borne) pour comprendre comment il avait pu métrer, le terrain en question est situé entre une route départementale et un chemin communal. Coté route il a pris comme référence un épinât ( épine blanche), cette procédure me semble un peu bizarre, quant pensez vous?
Merci
A.Perrin
Mon voisin, (a la campagne) a fait borner son terrain, quelques jours après j'ai appelé le géomètre, (car je n’étais pas présent le jour du bornage, et que je n'avais jamais vu de pierre qui aurait pu faire office de borne) pour comprendre comment il avait pu métrer, le terrain en question est situé entre une route départementale et un chemin communal. Coté route il a pris comme référence un épinât ( épine blanche), cette procédure me semble un peu bizarre, quant pensez vous?
Merci
A.Perrin
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3 réponses
Utilisateur anonyme
16 mai 2018 à 23:18
16 mai 2018 à 23:18
Bonjour,
Géomètre ou Géomètre Expert ?
Seul un expert est habilité à le faire.
Géomètre ou Géomètre Expert ?
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bern29
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Modifié le 17 mai 2018 à 08:40
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Bonjour,
Si vous n'avez pas été convoqué au bornage, il s'agit juste d'un simple arpentage. L'arpentage permet au propriétaire d'avoir juste une estimation des limites de son terrain. Le coût est bien moins cher qu'un bornage mais ne fait pas foi .
Si vous n'avez pas été convoqué au bornage, il s'agit juste d'un simple arpentage. L'arpentage permet au propriétaire d'avoir juste une estimation des limites de son terrain. Le coût est bien moins cher qu'un bornage mais ne fait pas foi .
andre.h
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17 mai 2018 à 10:21
17 mai 2018 à 10:21
Bonjour
Merci pour vos réponses, mais ma question était surtout sur la méthode du géomètre expert, prendre un arbuste (épinât = épine blanche dans le Berry), comme référence !!!!!!! pourquoi ne pas prendre les m² déclarés dans l'acte de vente.
J'avais bien été convoqué, mais j'avais donné une procuration au géomètre
Merci pour vos réponses, mais ma question était surtout sur la méthode du géomètre expert, prendre un arbuste (épinât = épine blanche dans le Berry), comme référence !!!!!!! pourquoi ne pas prendre les m² déclarés dans l'acte de vente.
J'avais bien été convoqué, mais j'avais donné une procuration au géomètre
bern29
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17 mai 2018 à 12:46
17 mai 2018 à 12:46
Ok, j'avais cru comprendre que vous n'étiez pas convoqué. Les GE se base aussi sur les usages locaux. ça devait être courant à l'époque de marquer ses limites par de l'épine blanche. Quant aux m² déclarés dans l'acte, ce sont celles du Cadastre et ne sont qu'approximative.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
17 mai 2018 à 00:04