Couper un sapin sur MON terrain
Résolu
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain et j'aimerai savoir , au niveau de la loi si j' ai le droit de couper un Sapin pour noël sur mon propre terrain , et si par la même occasion je le transporte du terrain jusque chez moi je risque de prendre une amende ?
Je suis propriétaire d'un terrain et j'aimerai savoir , au niveau de la loi si j' ai le droit de couper un Sapin pour noël sur mon propre terrain , et si par la même occasion je le transporte du terrain jusque chez moi je risque de prendre une amende ?
2 réponses
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Bonjour,
Pourquoi serait-il interdit de couper un arbre vous appartenant ?? et rien ne vous empêche de le transporter.
Vous ne demandez pas pour aller faire pipi ??
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ContributeurAh, merci. Du coup, je suis perdu, je ne sais plus quoi faire ???
Lever le doigt, faire n'importe ou ? Quel dilemme .
Je pense que je vais continuer comme avant, je demandais pas la permission et cela marchait très bien ( oh que je suis vilaine de me moquer, mais c'est pas méchantttttttttttt)
Bonne journée
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lol si le fait de couper ce sapin ne nui pas à un voisin quant à l'intimité de sa vie privée ( il cacherait par exemple la vue de votre fenêtre à leur piscine) alors vous ne risquez strictement rien.
La législation juridique et financière évolue en permanence...