Borne
Bonjour,
Je viens de découvrir dans mon terrain une borne hexagonale. Cela doit être le bornage du terrain effectué en 1963.
Ma question : où doit être situé cette borne???? sous le mur mitoyen??? ou à côté du mur mitoyen?????
Merci d'avance pour vos réponse.
Bonne journée
Je viens de découvrir dans mon terrain une borne hexagonale. Cela doit être le bornage du terrain effectué en 1963.
Ma question : où doit être situé cette borne???? sous le mur mitoyen??? ou à côté du mur mitoyen?????
Merci d'avance pour vos réponse.
Bonne journée
6 réponses
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Bonjour. Vérifiez votre PV de bornage.
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Bonjour,
La borne devra se trouver sous le mur mitoyen et vous faites un marquage pour signaler sa présence. Un petit socle par exemple à la base du mur. -
Bonjour
Le petit problème est que le mur est construit depuis cinquante ans et que la borne est chez moi et que je viens de découvrir la borne hier.
Le malheur je n'ai pas PV de métrage.
C'est un lotissement et la borne a dû être posé lors de la création de ce lotissement.
Bonne journée -
La petit borne hexagonale est peut être le petit socle à la base du mur
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Si la borne est effectivement dans votre jardin, vous avez gagné du terrain.
Ainsi ne dite rien, cela évitera de vous attirer des ennuis.-
De ce fait, ce mur n'est plus mitoyen. Il faudrait savoir qui l'a construit. Si c'est votre voisin, ce mur lui appartient en propre (puisque de l'autre côté de la borne), et c'est à lui de l'entretenir. Mais attention, si vous avez des doutes et un voisin malveillant aux ennuis qui pourraient arriver. Même si vous êtes de bonne foi.
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Nous avons construit le mur nous même avec le voisin ( sans entrepreneur )
Depuis mon père est décédé ainsi que le voisin.
Je ne me rappelle pas de cette épisode de la borne lors de la construction du mur. Nous avons dû construire le mur au hasard ou volontairement à côté!!!!!!!!!!!!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...