Borne
erge69780
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erge69780 Messages postés 172 Statut Membre -
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Bonjour,
Je viens de découvrir dans mon terrain une borne hexagonale. Cela doit être le bornage du terrain effectué en 1963.
Ma question : où doit être situé cette borne???? sous le mur mitoyen??? ou à côté du mur mitoyen?????
Merci d'avance pour vos réponse.
Bonne journée
Je viens de découvrir dans mon terrain une borne hexagonale. Cela doit être le bornage du terrain effectué en 1963.
Ma question : où doit être situé cette borne???? sous le mur mitoyen??? ou à côté du mur mitoyen?????
Merci d'avance pour vos réponse.
Bonne journée
6 réponses
Bonjour,
La borne devra se trouver sous le mur mitoyen et vous faites un marquage pour signaler sa présence. Un petit socle par exemple à la base du mur.
La borne devra se trouver sous le mur mitoyen et vous faites un marquage pour signaler sa présence. Un petit socle par exemple à la base du mur.
Bonjour
Le petit problème est que le mur est construit depuis cinquante ans et que la borne est chez moi et que je viens de découvrir la borne hier.
Le malheur je n'ai pas PV de métrage.
C'est un lotissement et la borne a dû être posé lors de la création de ce lotissement.
Bonne journée
Le petit problème est que le mur est construit depuis cinquante ans et que la borne est chez moi et que je viens de découvrir la borne hier.
Le malheur je n'ai pas PV de métrage.
C'est un lotissement et la borne a dû être posé lors de la création de ce lotissement.
Bonne journée
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Si la borne est effectivement dans votre jardin, vous avez gagné du terrain.
Ainsi ne dite rien, cela évitera de vous attirer des ennuis.
Ainsi ne dite rien, cela évitera de vous attirer des ennuis.
De ce fait, ce mur n'est plus mitoyen. Il faudrait savoir qui l'a construit. Si c'est votre voisin, ce mur lui appartient en propre (puisque de l'autre côté de la borne), et c'est à lui de l'entretenir. Mais attention, si vous avez des doutes et un voisin malveillant aux ennuis qui pourraient arriver. Même si vous êtes de bonne foi.
La législation juridique et financière évolue en permanence...