Chambre sans fenetres

Christophe -  
Bonjour,
Je viens de louer un appartement. Ce dernier se trouve dans un sous sol aménagé. Les deux chambres ne disposent pas de fenêtres ouvrantes mais de fenêtre laissant passer la lumière. Il n'y a pas de vmc mais une clim dans chaque chambre.
Pouvez vous m'indiquer si le propriétaire est bien dans les règles pour louer un tel appartement ?

5 réponses

  1. LeRenard
    On peut aussi refuser de prendre une location et ainsi éviter de se plaindre.
    6
    1. Christophe
      Merci de votre réponse qui apporte beaucoup à la discussion. Je peux avoir pris la location et par la suite me poser des questions, non ?
      0
    2. GKLONE
      @ChristopheEn général il est conseillé de réfléchir avant de signer !
      Méfiez vous, un jour quelqu'un vous proposera de sauter d'un pont...
      1
  2. Utilisateur anonyme
    Bonjour,

    Relisez le décret sur le logement décent :
    https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000217471/2020-12-03/ 
    7. Les pièces principales, au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré donnant à l'air libre.

    J'en déduis que ces pièces sans ouvrant ne sont pas des chambres. Mais vous l'avez vu en visitant, non ?
    Quel est votre objectif ?
    - votre santé ?
    - une réduction du loyer ?
    - mettre le bailleur en défaut ?

    Vous devrez veiller à bien aérer le logement pour éviter les moisissures...

    Si vous avez des doutes, adressez vous au service d'hygiène de la mairie ou à l'ARS.
    0
    1. Christophe
      Mes interrogations ont pour sujet, ma santé (moisissures, odeurs dans la chambre...).
      Aérer les autres pièces sera t- il suffisant pour renouveler l'air dans les chambres ?
      0
    2. gt.55 Contributeur
      @ChristopheLisez les réponses avant de reposer la question...

      Pas d'ouverture autre que la porte (fenêtre ou VMC) = pas de renouvellement = air malsain !
      0
    3. Christophe
      Ok. Merci. Mais le propriétaire a t- il l'obligation de procéder à ces travaux (VMC ou fenêtres) ?
      0
    4. gt.55 Contributeur
      @ChristopheOui, il a obligation !

      Mais vous préférez vous lancer dans un coûteux procès pour obtenir potentiellement des travaux d'ici 3 ou 4 ans, ou demander la résiliation du bail et déménager dans 3 mois ?

      La balle est dans votre camp...
      0
    5. Utilisateur anonyme
      Tout à fait ! Je parie aussi que les chambres ne pourront jamais disposer de fenêtres ouvrantes, car elles donnent chez le voisin en limite de propriété. Donc c'est peine perdue d'exiger des travaux...
      0
  3. jack
    bonjour, Vous dites qu'il y a des fenêtres non ouvrantes, donc des vitrages, ça donne du jour, mais vous ne pouvez pas aérer par là.

    Il manque de la ventilation. mais la clim fait du recyclage, donc si vous laissez la porte de la pièce ouverte, ça renouvelle l'air par rapport aux autres pièces.

    Solution, lorsque vous aérez avec les fenêtres existantes, vous faites en même temps tourner la clim en simple ventilation en ouvrant les portes des chambres, ainsi l'air se renouvelle.

    Sinon il met une VMC, et en plus des aspirations cuisine et salle d'eau, il met une petite aspiration dans chaque chambre assez éloignée de la porte pour renouveler l'air.
    Et il faut qu'il y ait un passage d'environ 10 à 12 mm sous les portes pour permettre à l'air de circuler.

    Autre solution, il met une fenêtre ouvrante dans ces pièces.

    Une chambre doit avoir du jour, et du renouvellement d'air d'une façon ou d'une autre.
    0
    1. Christophe
      Merci de votre réponse jack. Donc vous me confirmez qu'avec la clim dans les chambres, l'air se renouvellera bien ?
      0
    2. gt.55 Contributeur
      @ChristopheNon, absolument pas... une clim ne fait que réguler la température de la pièce mais en aucun elle renouvelle ou assainit l'air qui s'y trouve ! Le système fonctionne en "circuit fermé" car c'est toujours le même air qui est aspiré et refoulé.

      C'est une VMC qui renouvellerait l'air, en aspirant de l'air neuf (provenant d'une pièce voisine ou de l'extérieur) et en rejetant l'air vicié à l'extérieur...
      0
  4. gt.55 Contributeur
    Bonjour,

    Vous parlez d'un logement, et de 2 chambres sans fenêtres ouvrantes...
    Mais qu'en est-il des autres pièces ? Si elles donnent sur l'extérieur et ne sont pas "enterrées", il peut très bien s'agir d'un rez-de-jardin et non d'un sous-sol !
    A quel étage est situé le logement d'après le bail d'habitation ? Ceci doit être précisé...

    Cdt
    0
    1. Christophe
      Bonjour gt. 55.
      Effectivement, les autres pièces, à savoir le salon et la cuisine donnent sur une terrasse avec de grandes ouvertures avec des baies vitrées. Je n'ai pas le bail sous la main, je regarderais ce soir.
      0
    2. gt.55 Contributeur
      @ChristopheDans ce cas, on ne peut pas considérer que le "logement" est en sous-sol et entre dans le cadre de l'interdiction citée plus haut...
      Il faut juste considérer qu'il y a un défaut d'aération des chambres, que la clim seule ne peut compenser !
      0
  6. Josh Randall Modérateur
    Bonjour

    Il est interdit de louer un logement en sous-sol
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F24611
    3
    1. Christophe
      Merci de votre réponse. L'appartement se trouve dessous un garage en rez de chaussée. Il faut descendre des escaliers pour accéder à l'appartement. Cela est-il considéré comme un sous sol ? Que faire dans ce cas, se retourner auprès de l'agence ?
      0

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