Animaux sur le toit de ma maison

bonjour
les chèvres de mon voisin court sur mon toit, celui-ci reste sourd à mes réclamations que puis-je faire. Cordialement
Marie

5 réponses

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  1. pour gt.55
    le propriétaire des chèvres n'est peut être pas celui du terrain. Le terrain occupé par les chèvres était un verger.A coté de ma maison il y a un garage et les chèvres montent sur ce toit pour venir sur le mien et les déjections arrivent dans ma cour
    1. Contributeur
      Sauf si on est dans un cas de "Vaine Pâture"...
      https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/cadre-juridique-droit-vaine-pature-17052.htm
      Auquel cas, c'est à celui qui ne veut pas la subir de clore son terrain.

      D'où mes questions précédentes !
      1. Contributeur
        Bonjour,

        Je peux très bien comprendre que cela vous dérange. Mais de quel ordre est le préjudice que vous subissez ? En d'autres termes, qu'est-ce qui vous gêne le plus dans cette situation ?
        Le simple fait que les chèvres soient sur votre propriété ?
        Le bruit, l'odeur ?
        Les dégâts éventuels (toiture endommagée, déjections, flore dégradée...) ?

        Êtes-vous propriétaire ou locataire ? Ne pouvez-vous clôturer votre terrain ?

        Il nous manque encore beaucoup d'éléments dans votre demande.....

        Cdt
        1. Bonjour,

          Mangez la chèvre !

          Elle ne fait pas de dégâts sur votre toit ?