Animaux sur le toit de ma maison

bonjour
les chèvres de mon voisin court sur mon toit, celui-ci reste sourd à mes réclamations que puis-je faire. Cordialement
Marie

5 réponses

  1. pour gt.55
    le propriétaire des chèvres n'est peut être pas celui du terrain. Le terrain occupé par les chèvres était un verger.A coté de ma maison il y a un garage et les chèvres montent sur ce toit pour venir sur le mien et les déjections arrivent dans ma cour
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    1. Contributeur
      Sauf si on est dans un cas de "Vaine Pâture"...
      https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/cadre-juridique-droit-vaine-pature-17052.htm
      Auquel cas, c'est à celui qui ne veut pas la subir de clore son terrain.

      D'où mes questions précédentes !
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      1. Contributeur
        Bonjour,

        Je peux très bien comprendre que cela vous dérange. Mais de quel ordre est le préjudice que vous subissez ? En d'autres termes, qu'est-ce qui vous gêne le plus dans cette situation ?
        Le simple fait que les chèvres soient sur votre propriété ?
        Le bruit, l'odeur ?
        Les dégâts éventuels (toiture endommagée, déjections, flore dégradée...) ?

        Êtes-vous propriétaire ou locataire ? Ne pouvez-vous clôturer votre terrain ?

        Il nous manque encore beaucoup d'éléments dans votre demande.....

        Cdt
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        1. Bonjour,

          Mangez la chèvre !

          Elle ne fait pas de dégâts sur votre toit ?
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