Récupérer ses terres ... Signaler ADELINEJO - Dernière réponse le 12 mai 2016 3 réponses BJR Je suis propriétaire d'un terrain agricole, qu'exploite un paysan sans mon autorisation, j'aimerai récupérer ces terres, pour les transmettre à ma petite fille afin qu'elle puisse les utiliser pour parquer ses deux chevaux Merci 3 réponses Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 3 ... Signaler ADELINEJO Auteur RE Je ne peux vous le dire avec exactitude, mais bien depuis une dizaine d'années Merci pour vos réponses Réponse 2 / 3 ... Signaler ADELINEJO Auteur Bonjour, Non pas de loyer ... Signaler william049 Ca fait longtemps que ça dure ? Vous l'avez laissé squatter vos terres ? Réponse 3 / 3 ... Signaler william049 Et ce paysan ne vous verse donc pas de loyer ? Discussions similaires Récupèrer un terrain loué à un agriculteur liolavier récupérer les terres mises en fermage cachalot11 récupération de terres agricole markus Récupérer mes affaires Aashuk Comment récupérer son enfant Lili Sujet Précédent Sujet Suivant
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