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Récupérer ses terres

ADELINEJO Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 11 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2016 - 11 mai 2016 à 19:05
ADELINEJO Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 11 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2016 - 12 mai 2016 à 18:37
BJR

Je suis propriétaire d'un terrain agricole, qu'exploite un paysan sans mon autorisation, j'aimerai récupérer ces terres, pour les transmettre à ma petite fille afin qu'elle puisse les utiliser pour parquer ses deux chevaux

Merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
william049
11 mai 2016 à 19:12
Et ce paysan ne vous verse donc pas de loyer ?
1
Réponse 2 / 3
ADELINEJO Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 11 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2016
12 mai 2016 à 16:47
Bonjour,

Non pas de loyer
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william049
12 mai 2016 à 17:00
Ca fait longtemps que ça dure ? Vous l'avez laissé squatter vos terres ?
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Réponse 3 / 3
ADELINEJO Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 11 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2016
12 mai 2016 à 18:37
RE

Je ne peux vous le dire avec exactitude, mais bien depuis une dizaine d'années
Merci pour vos réponses
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