Revocation d un membre du conseil syndical ... Signaler copro69 - Dernière réponse le 5 janv. 2016 1 réponse Comment revoquer un membre du conseil syndical? Quels sont les motifs invoquer? et devons nous les justifier, de quelle façon? Merci pour vos reponses Cordialement 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler andre78fr Seule une assemblée générale peut révoquer un membre de CS et oui il faut avoir des raisons pour mettre le point à l'ordre du jour... Discussions similaires Candidature au CS d'un copropriétaire absent CLIOU78 Désaccord avec le président du conseil syndical nuit44 Copropropriétaires absents de l'A.G. mais candidat au Conseil Syndical JPOdent Syndic : je ne veux plus faire partie du conseil syndical. Leaticia Membre du conseil syndical Hans94 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler andre78fr Seule une assemblée générale peut révoquer un membre de CS et oui il faut avoir des raisons pour mettre le point à l'ordre du jour...