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Revocation d un membre du conseil syndical

copro69 Messages postés 1 Statut Membre -  
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Comment revoquer un membre du conseil syndical? Quels sont les motifs invoquer? et devons nous les justifier, de quelle façon?
Merci pour vos reponses
Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   605
 
Seule une assemblée générale peut révoquer un membre de CS et oui il faut avoir des raisons pour mettre le point à l'ordre du jour...
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