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Revocation d un membre du conseil syndical

copro69 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 5 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2016 - 5 janv. 2016 à 10:39
andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 5 janv. 2016 à 11:30

Comment revoquer un membre du conseil syndical? Quels sont les motifs invoquer? et devons nous les justifier, de quelle façon?
Merci pour vos reponses
Cordialement

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1 réponse

Réponse 1 / 1

andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 597
5 janv. 2016 à 11:30

Seule une assemblée générale peut révoquer un membre de CS et oui il faut avoir des raisons pour mettre le point à l'ordre du jour...

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