Limite de terrain
strac07 -  
bonjour sur les photos on voie ma limite avec un fil tendue sur le mur et une partie du mur qui touche le garage du voisin mon voisin veut me faire une procédure pour que je remonte se mur ma question se mur est mitoyen ou pas peut d'il
 m'obliger a remonter se mur merci pour vos réponse

2 réponses

  1.  bern29
    Dans ce cas, difficile de voir si le fil passe au milieu du mur.
    Néanmoins il semble que ce soit un mur de soutènement et au vu des photos,ce serait plutot le voisin qui aurait décaissé sont terrain. Dans ce cas,le mur lui appartiendrait.
    n'avez vous pas plus d'éléments sur l'historique de ce mur ?
    0
    1. strac 07
      non il n'a pas décaisser son terrain c'est un mur de soutènement en pierre sèche qui est très large et tres vieux
      0
    2. bern29
      @strac 07Passer chez votre notaire avec l'acte de propriété,le plan de bornage. Il pourra vous renseignez. Sur un forum,nous n'avons pas suffisamment d'éléments.
      0
    3. strac 07
      Merci pour votre réponse cordialement jean pierre
      0
  2. bern29
    Bjr,

    ce fil que vous avez tiré représente la ligne entre 2 bornes de géomètre ?
    0
    1. strac 07
      Oui c'est bien le millieu des 2 bornes
      0

Discussions similaires

Fondations du mur du voisin empiète sur mon terrain
Big_Daddy_Big

4 réponses
Ma semelle de fondation dépasse de chez mon voisin
tam49

8 réponses
Non respect de la limite de 3 M entre 2 constructions
titu

23 réponses
Mur de soutènement en limite de propriété dans lotissement
75Mag14

1 réponse
Piscine et limite séparative
AssTech

11 réponses