Bornage

Bonjour,

Le géomètre expert c'est servit de précédent arpentage de chez nos voisins car c'était son cabinet qui avait délémité ce précént terrain ;donc il en manquait un bout; il est passé par dessus un batiment est il a limité comme cela;
et notre terrain n'a pas été arpenté est- ce possible et que peut on faire?
merci de votre réponse.

3 réponses

  1. oui mais moi je trouve que le géomètre a été vite en besogne car mon beau frère était trè malade certificat médical à l'appui et son fils au Canada,
    donc impossible de se déplacer.
    1. Bonjour
      Merci de votre attention
      Donc a notre demande nous avons demandé un bornage et le géomètre expert c'est servi d'un précédent bornage de terrain du voisin , que son cabinet avait fait auparavent.

      notre terrain été délimité par un batiment qui est maintenant un garage ,pour récupérer du terrain derrière ce garage donc auparavant sur notre terrain.Qu'il a attibué au voisin;
      la question que je lui ai posé c'est de lui demander comment il avait fait pour prendre les dimensions; il m'a dit qu'il avait délimiter notre terrain, sur un procès verbal de bornage des voisins :;sans nous demander nos titres car à ce moment la mon beau frère qui s'occupait de ce terrain est tombé malade;et très gravement actuellement décédé;
      Mon beau frère n'a pu se déplacer il a fait procès verbal de carence!!!!
      Actuellement ce bien appartient a son fils ,je m'occupe de ce cas , mais avec de grands points d'interrogations.

      La question est comment a-t'il pu procéder, il me dit qu'il a mesurer notre terrain mais je doute fortement , moi déja mon beau frère a déja payé les frais ,pour un bornage qu'il n'a pas signé et maintenant je m'en occupe mais j'ai du mal à comprendre?
      si vous pouvez m'expliquer , quand je l'ai appelé ce matin , il était très disons flou et non persuasif devant mes questions de limite de terrain;
      la, il ya des bornes provisoires.
      merci
      1. sans nous demander nos titres

        là effectivement,il y a problèmes.
        Si pv de carence, le voisin peut demander un bornage judiciaire.