Bornage

mariepaulette Messages postés 20 Date d'inscription lundi 28 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2014 - 10 sept. 2014 à 13:41
mariepaulette Messages postés 20 Date d'inscription lundi 28 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2014 - 10 sept. 2014 à 21:44
Bonjour,

Le géomètre expert c'est servit de précédent arpentage de chez nos voisins car c'était son cabinet qui avait délémité ce précént terrain ;donc il en manquait un bout; il est passé par dessus un batiment est il a limité comme cela;
et notre terrain n'a pas été arpenté est- ce possible et que peut on faire?
merci de votre réponse.

3 réponses

bern29 Messages postés 5078 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 2 341
10 sept. 2014 à 14:07
Bjr,

pouvez vous détailler plus,je ne comprends pas ?
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mariepaulette Messages postés 20 Date d'inscription lundi 28 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2014
10 sept. 2014 à 15:10
Bonjour
Merci de votre attention
Donc a notre demande nous avons demandé un bornage et le géomètre expert c'est servi d'un précédent bornage de terrain du voisin , que son cabinet avait fait auparavent.

notre terrain été délimité par un batiment qui est maintenant un garage ,pour récupérer du terrain derrière ce garage donc auparavant sur notre terrain.Qu'il a attibué au voisin;
la question que je lui ai posé c'est de lui demander comment il avait fait pour prendre les dimensions; il m'a dit qu'il avait délimiter notre terrain, sur un procès verbal de bornage des voisins :;sans nous demander nos titres car à ce moment la mon beau frère qui s'occupait de ce terrain est tombé malade;et très gravement actuellement décédé;
Mon beau frère n'a pu se déplacer il a fait procès verbal de carence!!!!
Actuellement ce bien appartient a son fils ,je m'occupe de ce cas , mais avec de grands points d'interrogations.

La question est comment a-t'il pu procéder, il me dit qu'il a mesurer notre terrain mais je doute fortement , moi déja mon beau frère a déja payé les frais ,pour un bornage qu'il n'a pas signé et maintenant je m'en occupe mais j'ai du mal à comprendre?
si vous pouvez m'expliquer , quand je l'ai appelé ce matin , il était très disons flou et non persuasif devant mes questions de limite de terrain;
la, il ya des bornes provisoires.
merci
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bern29 Messages postés 5078 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 11 décembre 2024 2 341
10 sept. 2014 à 21:20
sans nous demander nos titres

là effectivement,il y a problèmes.
Si pv de carence, le voisin peut demander un bornage judiciaire.
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mariepaulette Messages postés 20 Date d'inscription lundi 28 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2014
10 sept. 2014 à 21:44
oui mais moi je trouve que le géomètre a été vite en besogne car mon beau frère était trè malade certificat médical à l'appui et son fils au Canada,
donc impossible de se déplacer.
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