Liste des copropriètaires.
Bonjour,
que doit être édité sur une liste de copro.
je n'ai pas trouvé d'exemple ni modèle sur aucun site, alors si vous avez une réponse!!!!
Merci.
que doit être édité sur une liste de copro.
je n'ai pas trouvé d'exemple ni modèle sur aucun site, alors si vous avez une réponse!!!!
Merci.
3 réponses
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Rebonjour,
La plupart des syndics ne souhaitent pas communiquer cette fameuse liste alors qu'ils y sont tenus. En effet, la liste d'émargement est une pièce jointe au Procès Verbal de l'A; Gle autrement dit annexée donc consultable par tous. Il faut l'exiger.
Cdlt. -
Bonjour,
Une liste de copropriétaires utilisée pour l'émargement lors d'une A. Gle doit comporter :
1- Les noms et prénoms
2- l'adresse
3- les numéros de Lots
4- Eventuellement le N° debâtiment
5- l'Etage
6- Parfois le nombre de tantièmes.
Cdlt. -
Bonjour,
Pour quel usage ?-
Bonjour,
Malgré plusieurs demandes de liste à jour des copro, le syndic ne transmet que la liste d'émargements éditée pour les A.G.
Il me semble, qu'il est normal qu'apparaisse la date d'achat des lots, et l'adresse du domicile des investisseurs ou autres bailleurs.
Quant à son usage, je suis membre du C.S.et j'aimerai avoir ces infos, pour voir l'évolution de la copro.
Cordialement.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...