Installation ascenseur

Nous sommes une copropriété qui a tenu son AG récemment et qui a du voter la résolution de faire ou de ne pas faire un ascenseur. Les termes exacts de la résolution sont les suivants :

En préambule de cette AG (AG de novembre 2012) a été demandée à l'ensemble des copropriétaires de la résidence cour & rue, de donner ou non leur accord à l'autorisation d'un projet de construction d'un ascenseur côté cour. Le vote de la construction devant être voté par les copropriétaires cour lors d'une seconde AG. Celle dont nous parlons en l'occurrence.

Pour nous les travaux d'ascenseur doivent être votés à l'article 26b à la double majorité au 2/3 des millièmes de propriété et à la majorité +1 en nombre de voix des propriétaires.

La répartition des votes telle qu'obtenue en AG est la suivante :

Contre l'ascenseur :


En tantième de part = 50,29% representant 5 copropriétaires sur 10

Pour l'ascenseur :

En tantième de part = 49,71% representant 5 copropriétaires sur 10

A la lecture de l'article 26, la résolution doit être rejetée car elle n'a obtenue la majorité ni en tantième de propriété ni en votant copropriétaire.

Notre syndic a fait un passage en force et nous a imposé l'article 25 en second recours au prétexte que la résolution ne pouvait pas être adoptée à l'article 26.


A l'issue de cette manoeuvre l'ascenseur a pu être voté et les majorités obtenues grâce aux tantièmes de construction.


Pour : 5 propriétaires représentant 650/1000 en tantième de construction,


Contre : 5 propriétaires représentant 350/1000 en tantième de construction,


Quelle voix de recours a t on pour contester et faire annuler ce passage en force qui est complètement abusif & illégal.