Chemin prive
Bonjour,
je viens d'amenage et vers chz moi j' emprunte un chemin prive quand je promene mes chiens
ma question est a t'on le droit d'emprunter ce dernier en pietons et a t'on le droit de me l'interdire.
je viens d'amenage et vers chz moi j' emprunte un chemin prive quand je promene mes chiens
ma question est a t'on le droit d'emprunter ce dernier en pietons et a t'on le droit de me l'interdire.
3 réponses
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Bonjour,
Oui ils sont chez eux, ils pevent vous interdire d'y passer (sauf droit de passage officiel).
Et si c'est en plus pour promener votre chien, ça doit encore plus géner les propriétaires du chemin. Votre chien est succesptible d'y faire ses besoin. J'imagine que ça doit bien arriver de temps en temps ... -
Bonjour,
Aimeriez vous que n'importe qui traverse votre salle à manger ? votre terrain ?
PRIVE signifie privé. -
ModérateurBonsoir,
Si le chemin est privé et vous appartient, vous avez le droit de l'utiliser. S'il ne vous appartient pas, vous ne pouvez pas passer dessus puisque c'est privé.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...