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Chemin prive

tychrys Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 7 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 septembre 2012 - 23 sept. 2012 à 20:53
 Fab67 - 24 sept. 2012 à 12:08
Bonjour,
je viens d'amenage et vers chz moi j' emprunte un chemin prive quand je promene mes chiens
ma question est a t'on le droit d'emprunter ce dernier en pietons et a t'on le droit de me l'interdire.

3 réponses

Réponse 1 / 3
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 390
23 sept. 2012 à 20:56
Bonsoir,

Si le chemin est privé et vous appartient, vous avez le droit de l'utiliser. S'il ne vous appartient pas, vous ne pouvez pas passer dessus puisque c'est privé.

Cordialement
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Réponse 2 / 3
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
23 sept. 2012 à 23:30
Bonjour,

Aimeriez vous que n'importe qui traverse votre salle à manger ? votre terrain ?

PRIVE signifie privé.
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Réponse 3 / 3
Fab67
24 sept. 2012 à 12:08
Bonjour,

Oui ils sont chez eux, ils pevent vous interdire d'y passer (sauf droit de passage officiel).

Et si c'est en plus pour promener votre chien, ça doit encore plus géner les propriétaires du chemin. Votre chien est succesptible d'y faire ses besoin. J'imagine que ça doit bien arriver de temps en temps ...
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