Procés verbal chaida - Dernière réponse le 9 mai 2012 2 réponses Bonjour, ma fille a énormémement de procés qu'elle ne regle pas car elle ne travaille pas el a 20 ans et elle vit chez moi je ne travaille pas et je m'inquiette car les procés s'accumules je voudrais savoir a qui s'adresser merci 2 réponses Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler Foyer Contributeur Bonjour , Le mieux pour elle peut etre de 2 sortes : soit elle se decide a respecter le code de la route, soit elle laisse le vehicule a la maison. ... Signaler roger83600 a qui est le vehicule? ils vont le saisir sil est a elle et ce seras tant pis Réponse 2 / 2 ... Signaler roger83600 demander une dispense de peine a l'expedituer des amendes en expliquant votre situation pv automobile? Discussions similaires validité d'un plan de bornage non signé portouchuz bornage pas signé baloupote49 Peut-on contredire un procès verbal de bornage Emitia Procès-verbal de bornage smithricardo probleme de bornage amiable sloan743 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler Foyer Contributeur Bonjour , Le mieux pour elle peut etre de 2 sortes : soit elle se decide a respecter le code de la route, soit elle laisse le vehicule a la maison. ... Signaler roger83600 a qui est le vehicule? ils vont le saisir sil est a elle et ce seras tant pis
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