Chemin privé
Fermé
Bonjour,
le chemin s'il vous appartient, vous avez totalement le droit, vous en tant que propriétaire dis stationner aussi longtemps que vous le voulez en laissant un passage de 3 m, je vous rappelle que le terrain est votre propriété et non de ceux qui ont la servitude, ils ont seulement le droit de passer sans si arrêter.
@+ tous
le chemin s'il vous appartient, vous avez totalement le droit, vous en tant que propriétaire dis stationner aussi longtemps que vous le voulez en laissant un passage de 3 m, je vous rappelle que le terrain est votre propriété et non de ceux qui ont la servitude, ils ont seulement le droit de passer sans si arrêter.
@+ tous
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