Succession - recherche d'héritiers
Résolu
Bonjour,
Une cousine décède. Elle n'a aucun héritier hormis des cousins. Nous avons fait avec un cousin des recherches pour trouver les cousins héritiers dans la branche paternelle et maternelle de notre cousine défunte. La recherche est terminée, le notaire souhaite malgré tout prendre un généalogiste. Qui prend en charge les frais du généalogiste dans ce cas ?
Merci de m'apporter une réponse.
Une cousine décède. Elle n'a aucun héritier hormis des cousins. Nous avons fait avec un cousin des recherches pour trouver les cousins héritiers dans la branche paternelle et maternelle de notre cousine défunte. La recherche est terminée, le notaire souhaite malgré tout prendre un généalogiste. Qui prend en charge les frais du généalogiste dans ce cas ?
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3 réponses
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AdminBonjour, pour connaitre la procédure de recherche des héritiers (avec, éventuellement, l'intervention d'un généalogiste), vous pouvez consulter la fiche Recherche des héritiers : coût et droits vis-à-vis du généalogiste. Cordialement.
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le notaire a obligation de vérifier la dévolution successorale en mandatant un généalogiste si le moindre doute persiste quand leur nombre avec les éléments en sa possession.
les frais : variable selon les généalogistes
exemple :
Les personnes nous demandant de retrouver les héritiers d'une personne décédée, qu'elle leur soit apparentée ou non, ne payent pas notre intervention. Il en est de même concernant la recherche de propriétaires de biens immobiliers.
Seules les personnes bénéficiant de notre intervention payent notre travail et cela uniquement si celui-ci leur a permis de recueillir une somme d'argent ou un bien immobilier.
En cas d'actif de succession peu important, il peut être demandé une participation financière aux héritiers connus.
source : http://www.etudedespyramides-genealogiste.com/tarifs.html -
Bonjour,
Le généalogiste fait une "ponction" d'environ 30 0/0 sur l'héritage à ma connaissance.
Qui dit mieux ????
La législation juridique et financière évolue en permanence...