Probléme avec un agriculteur sasha2009 - Dernière réponse le 11 janv. 2011 1 réponse Bonjour, je souhaiterai savoir s'il existe une loi qui explique à quelle distance d'un mur ou d'une clôture un agriculteur peut semer son maïs? je suis dans le jura. Merci par avance 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler kasom Modérateur Bonsoir En limite de sa propriété , ... Discussions similaires vidange de fosse septique par un agriculteur blackpearl CONDUITE d un tracteur agricole sans etre agriculteur caloute161060 QUI PAYE LA VIDANGE DE LA FOSSE SEPTIQUE j.b.four.roses fosse septique paul nuisances sonores avec un agriculteur compote2010 Sujet Précédent Sujet Suivant