Les eaux usées
Résolu
Bonjour,
c'est un terrain de 2200m2 ou été recouper en deux terrains par la suite . le terrain avec mon problème est le suivant le système d'assainissement du terrain vendu s'écoule dans le terrain que je souhaite acquérir et je craint que cela provoque des infiltrations ou des mouvements de terres sur ma future construction. MA QUESTION: Suis -je en droit de faire modifier le système d'assainissement par mon voisin afin qu'il ne s'écoule plus dans mon terrain? Précision nous ne somme pas relier au tout a l'égout.
c'est un terrain de 2200m2 ou été recouper en deux terrains par la suite . le terrain avec mon problème est le suivant le système d'assainissement du terrain vendu s'écoule dans le terrain que je souhaite acquérir et je craint que cela provoque des infiltrations ou des mouvements de terres sur ma future construction. MA QUESTION: Suis -je en droit de faire modifier le système d'assainissement par mon voisin afin qu'il ne s'écoule plus dans mon terrain? Précision nous ne somme pas relier au tout a l'égout.
6 réponses
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vous pouvez essayez de demander a votre voisin ,mais vu le cout ca risque de coincer.si vous achetez ce terrain il y aura une servitude concernant cet épandage
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ok merci pour tes reponses , bon courage pour le futur travaux.
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ok je te remercie et bon courage pour les futur travaux .
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non non il as pas le droit de refusez
mon cas a moi ces que sa coule a 5 metre du terrain de mon voisins donc avec l accord de ma proprietaire on as decider que l ecoulement se fasse dans notre terrain car elle as eu des probleme avec le voisin lui il ses pas as genez de bouchez avec du ciment .actuelement les travaux a la normes vont se faire vue que mon mari travaille dans le batiment cordialement sylvie -
merci de m'avoir repondu et sais tu si il a le droit de refusé ?
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bonjour
ta le droit de demander a ton voisin de faire les travaux
ces a lui de faire les demarches et travaux
j ai le meme probleme que toi sauf que ces moi qui doit faire les travaux :-)
cordialement sylvie
La législation juridique et financière évolue en permanence...