Vente bien immobilier après divorce
Résolu/Fermé
Bonjour,
Mon divorce a été prononcé en 2005 et depuis février 2006, le notaire doit procéder à la dissolution de la communauté. Mais voilà, mon ex-femme mène la politique de l'autruche et ne lui envoie aucun papier. La raison : elle ne souhaite pas vendre le bien immobilier commun (dont nous sommes pleinement propriétaires), ce qui sera une conséquence logique de la dissolution. Je suis en communication "zéro" avec elle, donc tout est bloqué.
De mon côté, je ne souhaite pas attendre plus longtemps et le notaire en charge de la dissolution jette d'ailleurs l'éponge après dix courriers sans réponse à mon ex-femme ou à son avocat.
Questions :
- Que dois-je faire désormais et existe-t-il des procédures pour accélérer les choses ?
- Certaines dégradations ont été commises dans le bien, comment puis-je les faire constater (moi-même, je n'y ai pas accès)
Précision : j'ai quatre enfants, dont deux vivent encore dans le bien commun.
Merci d'avance.
Mon divorce a été prononcé en 2005 et depuis février 2006, le notaire doit procéder à la dissolution de la communauté. Mais voilà, mon ex-femme mène la politique de l'autruche et ne lui envoie aucun papier. La raison : elle ne souhaite pas vendre le bien immobilier commun (dont nous sommes pleinement propriétaires), ce qui sera une conséquence logique de la dissolution. Je suis en communication "zéro" avec elle, donc tout est bloqué.
De mon côté, je ne souhaite pas attendre plus longtemps et le notaire en charge de la dissolution jette d'ailleurs l'éponge après dix courriers sans réponse à mon ex-femme ou à son avocat.
Questions :
- Que dois-je faire désormais et existe-t-il des procédures pour accélérer les choses ?
- Certaines dégradations ont été commises dans le bien, comment puis-je les faire constater (moi-même, je n'y ai pas accès)
Précision : j'ai quatre enfants, dont deux vivent encore dans le bien commun.
Merci d'avance.
30 réponses
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CSLJe suis divorcé depuis 2001 et habite la maison commune depuis avec les enfants.
Mon ex me demande une somme rondelette de 84000 € d'indemnité d'occupation
sur la liquidation partage.
Puis je prétendre à un différentiel de plus value sur la vente de la maison dont
je règle seulle le crédit depuis 2001. -
domiil faut en référé à la chambre des notaires, et la vente se fera par voie de procédure judiciaire.
Seulement il y a un risque de vendre le bien en dessous de sa valeur, mais c'est tous les deux qui en compatirons... Donc essayer de trouver un terrain d'entente. -
luipr votre info ,, jai divorce il ya 20 ans 1990 et jattends toujours que le notaire realise la liquidation de communauté ,,,en 2010
JE SAIS QUE CE NEST PAS RASSURANT MAIS JE NE SUIS PAS UN CAS EXCEPTIONNEL DAPRES LE NOTAIRE IL YA DES CAS DE PLUS DE 35ans san pouvoir liquider parceque lune des parties provoque des blocages , !! et tout sarretes ,,, cest comme ca la justice au civil , -
luijai lu quelques exemples mais je voudrais vous donner le mien apres 20 ans depuis divorcé en 1994 officiement toujours pas liquidé
quand jetais plus jeune jai eu la naiveté de construire sur le terrain appartenant en donation a mon ex epouse ,,, un divroce survient 20 ans apres et je vais etre mis a la rue chassé par la justice notre maison appartiens selon la loi toute a mon ex ,, superbe justice alors que cest moi qui ai tout emmprunter pr construire , et pire cest quelle va louer ce domicile et va garder tous les loyer pr elle seule sans que je puisse pretendre a aucune part de loyer ,?,
voila pour la justice en france regit sous des lois de napoleon pr certaines complement desuetes inique et inadaptees ,,
alors attention un bon conseil ne CONSTRUISEZ JAMAIS SUR LE TERRAIN DE VOTRE CONJOINT !! vous pourriez vous en mordr eles doigts tout le reste de votre vie !!!
aujourdhui 20 ans apres la liquidation de communaute nest toujours pas prononcée le NOTAIRE charge des comptes de liquidations rame nous en sommes la mon ex epouse na aucun interet a ce que la luiqidation soit prononcee puisque il fauda tout de mem quelle me donnes la recompense 50 % de la valeur du bien en question quele na pas lintentioin de se dessaisir car cest tuer la poule au eufs dor qui ne fait des oeufs qua une partie elle !!
vous etes prevenu evitez ce piege de construire sur le terrain de votre conjoint !! -
ariana22Bonjour,
moi je ne suis pas encore divorcé, mais je ne vis presque plus dans la maison conjugale,mon amant veut m'acheter une un petit appartement mais seulement on ne sait pas si mon mari peut revendiquer ce bien car on n'a pas eu de contrat de mariage.
puis je acheter sur mon nom de jeune fille? -
OUDADBonjour a toute et a tous, j’ai un bien immobilier avec mon ex concubine a 50/50 des parts chacun. J’ai aussi la garde de mes filles qui vive avec moi dans cette maison et mon ex concubine souhaite vendre cette maison pour récupérer ses parts. Je comprends tout a fais quel veuille récupérer ses parts mais le problème s’est que ci nous la vendons je me retrouve a la rue avec mes filles et que je ne peux pas assumer un loyer et une location en même temps. Pensé vous quel puise me forcer à vendre la maison le temps de s’organisé car dans ma région il n’y a pas de logement disponible dans mes moyens. Aussi je tiens à préciser que depuis l’hachât de cette maison je paie ma part du crédit ainsi que la sienne, toute les taxes et toute les charges et participation a la nouritures. Peut-il y avoir une déduction de ses parts sur le fait que je paye tout depuis 8 ans.
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sam59Bonjour aude.
Tout d'abord comme je te disais je ne suis pas là pour juger mais pour essayer de comprendre et de t'aider car j'ai vécu un expérience similaire avec mon ex qui ne voulait pas vendre notre maison et dieu sait qu'elle ne m'a pas fait de cadeau mais elle voulait récupérer ses billes comme tu dis et je trouvais ça louable car du temps de notre couple elle travaillait et elle méritait de recupérer sa partà sa juste valeur et sans se faire spolier. Nous avons finis par la vendre mais pas dans le mensonge et le mépris de l'autre. Ensuite je ne parlais pas de ton ami en terme de c.... mais je disais qu'il falllait être c.... pour acheter une maison avec son homme ce qui sous entend qu'ils étaient heureux au moment de l'achat et partir avec un autre soi-disant 2 semaines aprés. Là encore elle devait avoir de bonnes raisons de le faire.Quand à la reconnaissance de dettes je trouve ça surprenant qu'il la signe si il est intègre et n'a rien à se reprocher de plus chez un notaire si c'est au moment de la vente donc il ne l'a pas signée sous la torture. Une reconnaissance de dettes veux dire ce que ça veux dire " je reconnais devoir à " Donc tu sais Aude à mon avis pour apporter la preuve devant un juge qu'une reconnaissance de dettes signée par ton ami en présence d'un notaire et certainement dans son étude est un faux ou a été rédigée et signéé sous la contrainte va falloir s'accrocher!
Enfin si vous estimez que vous avez raisons de vous battre et que vous prenez un avocat est que la somme doit être importante et dans ce cas ça vaut le coup. Si tu veux j'ai un trés bon ami avocat sur Lille je lui exposerais ton cas pour voir ce qu'il en pense lui en tant que professionnel. Je te le dis et te répète si je peux t'aider je le ferais.
Cordialement Sam -
sam59Bonjour Aude.
Tout d'abord je ne suis pas là pour juger ou me faire l'avocat du diable mais je me rends compte à nouveau que vous voulez faire porter le chapeau à cette pauvre fille. En effet que d'incohérences dans tes propos ce n'est plus 600 euros de charges mais de loyer.loyer qu'elle à honoré également.Ensuite maintenant que la maison est vendu elle vous attaque au tribunal mais quel intêret de dépenser de l'argent à prendre un avocat alors que la maison est vendue si ce n'est qu'elle à sûrement de bonnes raisons de le faire. Peux tu m'expliquer comment une maison se délabre en une année puisque tu disais que ton ami l'entretenait? Enfin et pour conclure il faut être c.... pour acheter une maison et la quitter 2 semaines aprés. Là aussi elle devait avoir de de bonnes raisons de le faire car c'est une décision lourde de responsabilités. Je ne suis parti pris pour personne et pourtant en tant qu'homme et personne qui à connu une séparation et la vente de notre maison je pourrais aller dans ton sens mais je ne supporte pas que l'on puisse fustiger une femme en l'occurence l'ex de ton petit ami avec autant de mépris et de mensonges.
Cordialement Sam-
Aude62Bon encore une fois tout ce que je dis n'est pas basé sur des mensonges et je ne mets pas tout sur son dos aussi !! Mais ce que je dis c'est tout ce que je vois !! Une maison se délabre en une année si elle n'est pas chauffée ce qui provoque de l'humidité ensuite je n'ai jamais dis que c'était 600 QUE de charges !!
Mais bon il faut vivre la situation pour le croire, je suis une fille et je sait qu'est-ce que les filles peuvent faire pour faire souffrir un mec !!
Ensuite pour l'attaque en justice, donc voila le jour de la vente de la maison son ex lui a fait signé un papier de reconnaissance de dettes sinon elle ne signé pas les papier de vente !!
Le lendemain on va a la banque on demande tout les relevés de compte et ce qui savère qu'elle n'a jamais payé le loyer complet soit 900€, on prend un avocat (dépense en plus mais bon quan on veut lui faire reconnaitre ses tord), il lui envoi un courrier stipulant que la reconnaissance de dettes à été faites dans des conditions inaxeptable et qu'elle n'était pas valable puisque sur les relevés de compte de la banque tout été en ordre.
On a toujour pas de nouvelles de sa part bizarre parce que moi si j'aurais raison je continuerais mais la plus aucune nouvelles !!
Donc je ne suis pas une menteuse !!
Ensuite mon petit-ami est peut-etre con comme tu dis dans ton msg mais que pouvait'il savoir que son ex le trompé !! Il est pas devin !!
Voila sur ceux je vais arrété de parler sur ce forum car c'est pas ici qu'on peut m'aider a trouver une solution !! -
sam59@Aude62Bonsoir Aude
Comme je te l'avais dis précédemment je me suis renseigné dés aujourd'hui auprés de mon ami avocat en lui expliquant ta situation.Voilà comme je le soupçonnait votre démarche est voué à l'échec car la reconnaissance de dettes reconnue et signée par ton ami en présence du notaire et dans son étude est un acte authentique ce qui sous entend que devant un juge ce document est en béton. Ton ami sera dans l'obligation de payer quoiqu'il en soit outre les honoraires d'avocat,sa dette,les intérêts voir même les honoraires d'avocat de son ex si celle-ci le réclame.Il ne peut aller contre ce qu'il à reconnu et signé car je suppose que toutes les parties en ont une copie et que le notaire en à l'original. Difficile également de prouver que ce qu'il à reconnu c'est fait dans des conditions inacceptables de plus chez un notaire qui lui est neutre et qui plus est si c'est relevés bancaires démontrent qu'il ne doit rien.Alors pourquoi avoir signé?
Je ne comprends pas et mon ami avocat également que votre conseil ne vous ai pas demandé de laisser tomber sauf-ci la somme dû est exhorbitante ou si elle vient seulement de sortir de l' Ecole Nationale de le Magistrature.
Vous vous étonnez de ne pas avoir de nouvelles de la part de son ex ? A mon avis Aude moi à sa place je ne me ferais pas un sang d'encre.Ton ami à donné le baton pour se faire battre en signant cette reconnaissance de dettes.
En tout cas n'hésite pas si tu as des questions précises auxquelles tu veux des réponses je n' hésiterais pas à reprendre contact avec mon ami juriste.
Cordialement Sam. -
sam59
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sam59Bsr Aude
Alors des bonnes nouvelles de ton côté apparement avec la vente de la maison. Mais bon sans être moraliste je voudrais rejoindre zabou dans son juste raisonnement.Dans un premier temps je pense que tu confonds énormément de choses car l'huissier n'estime pas c'est le notaire.De plus vu la conjoncture actuelle la perte de 8000 euros chacun s'explique aisément car le cours de l'immobilier s'effondre. Tu dis qu'elle payait la moitiée du loyer donc ce qui sous entend qu'elle honorait ses traites et 600 euros de charges mensuels que payait ton ami me paraît énorme pour une maison qui n'est pas habitée à moins que vous avez profiter le temps de la vente de celle-ci pour y vivre et dans ce cas elle aurait du vous réclamez un loyer mas je doute fort que vous l'avez prévenu.Je trouve un peu facile et simpliste de dire qu'elle ne voulait pas vendre pour embêter ton petit ami car je doute fort que de payer un loyer dans le vide devait lui faire plaisir mais je pense tout simplement qu'elle ne voulait pas la vendre à perte chose qui me paraît louable et normale.Il est facile de débarquer dans la vie d'un couple qui vient de se séparer et de profiter d'un bien auquel on n'y à verser aucun euros et de donner des leçons de moral. Quand à moi mon ex ne voulait pas vendre à perte et j'ai respecté son choix car cette maison était le fruit de notre amour et pourtant dieu sait que je voulais la vendre mais je ne me suis pas opposé à sa décision et elle avait vu juste car nous l'avons vendu au delà du prix.
Pour conclure et rejoindre Zabou sois juste et sans oeillères Aude car à sa place et vu tes réactions je pense trés honnêtement que si on inversait les rôles l'ex de ton petit ami doit être un ange.
Cordialement Sam-
Aude62Donc je répond encore une fois,
Désolé je me suis peut etre trompé sur l'huissier notaire !!
Ensuite L'ex n'est pas du tout un ange car sinon au bout de 2 semaines après l'achat de la maison elle ne serait pas partie vivre avec un autre désolé.
De plus la maison commencé a tombé en miettes le proprio qui vient de la racheté a du faire pas mal de frais pour la remettre en état car une maison inhabité pendant plus d'un an sa se voit très bien !!
De plus ce n'est pas 600€ que de charges c'est le loyer compris.
Après si vous voulez comprendre merci, mais si c'est le contraire tanpis ! mais moi je reste bien en colère contre elle car même après quelques mois aujourd'hui elle continue a nous emmer*** en nous attaquant devant le tribunal pour un manque de loyer inexpliqué ! ce qui fais mariage annulé et retour chez nos parents !
Voila.
Je n'ai pas d'oeillères je vois ce que je vois d'elle !
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HplBonjour,
Votre notaire n' le droit de jeter l'éponge après les "10" letrres de convocations. Il doit déposer un rapport de carence auprès du Tribunal qui l'a mandaté pour liquider le régime matrimonial. Il faut donc reprendre contact avec lui pour l'obliger à déposer ce rapport le plus rapidement possible.
Dès lors, vous repasserez devant le même JAF (en principe) avec ou sans votre avocat et ce JAF obligera votre ex femme à accepter cette liquidation.
Quant aux dégradations, muni du jugement, engagez un Huissier, seul habilité juridiquement à démontrer les problèmes tel que les dégradations, état des lieux, etc...
Cordialement -
davidbonjour a tous, voila je vie en concubinage depuis 19 ans et j'ai hacheté ma maison avec ma concubine ou il me reste a payer encore 17 ans de credit. J'ai decidé de ne plus vivre avec elle car s'est une persone acoolique qui me créer du mal et autant a mes filles, elle ne ce soigne pas et a ce jour elle ne veux pas quitter le foyer conjugale ne participe plus au taches de la maison ni au frais et meme ne s'occupe plus de ses enfants. Je suis désesperé et je ne souhaite pas vendre cette maison car les enfants son deja assez perturbé et de les faire vivre dans un H.L.M ne serais pas la meilleur des choses pour leur equilibre . Ma question, etant mojoritaire sur les parts de la maison et mes enfants voulant vivre avec moi que puige faire our garder ma maison sachant que je lui es proposé 15 milles euros en cash et le reste payable par moi et si refuse d'office. Je suis ouvert a tout avis et conseille
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aude62Bonsoir Sam,
Sa va bien malgrès le temps qu'on peut avoir :(, et toi comment vas tu ?
Alors pour le courrier de l'avocat et bien oui elle a répondu en disant qu'elle n'a plus de contact avec lui et qu'elle n'a plus d'accès a la maison ce qui totalement faux !! Car elle vient chercher son courrier toute les semaines !! Que tâches elle aurait pu trouver une meilleur excuse !!
Pour les visites, oui il y en a mais toujours au prix en dessous de ce qu'elle souhaite s'en tirer sur sa aussi c'est une tâche car la maison n'a plus cette valeur !! Eh oui il faut qu'elle signe c'est con sa !! :D
Euh le bébé je pense pas pour le moment même si la maison est vendue car avec tout ces histoires notre couple en prend un coup !! Espérons que les choses s'arrangerons !
Oui il est prêt a perdre de l'argent il veut absolument qu'elle "dégage" de sa vie (son ex compris ;D) !!
Et toi de ton côté y'a du changement ?
Gros bisous a toi
Bon courage
A bientôt-
sam59Bonsoir Aude
je vais bien merci même si je reste dans l'incertitude concernant la vente de ma maison toi de ton côté ça bouge apparement que vous conseille votre avocat suite à sa réponse de poursuivre ou de laisser tomber.A mon avis je pense qu'elle finira par accepter car cette situation ne peut durer encore des années.Ton ami doit être remonter si lui est prêt à perdre de l'argent et si elle s'en fout et ne signe pas car sans son accord il ne peut tirer un trait sur son passé mais bon si il a de bons rapports avec son banquier ça peut aider.Je te comprends quand tu dis que cette situation pèse dans votre couple car ça ne doit pas être évident mais si il t'aime vraiment il doit pouvoir te comprendre car tu n'es pas responsable de cette situation. A bientôt en attente d'une réponse bon courage Aude -
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aude62@sam59Salut Sam comment vas-tu depuis tout ce temps ???
Alors tes problèmes a c'est réglés ??? J'espère que oui !!
Beh moi toujours dans la même situation même pire !! Je suis au bord de la rupture avec mon petit ami.
A cause de tout sa lui ne fais plus confiance a aucune fille me fais tout voir mais bon passons !!
Voilà, j'espère avoir un peu de tes nouvelles !!
Gros bisous
a très bientot -
sam59@aude62Salut Aude
Comment-vas tu depuis tout ce temps. Tu en es ou de ta situation avec la vente de la maison de ton ami.jespère que vous en avez fini avec cette histoire. A bientôt Sam -
aude62@sam59Bonsoir Sam !!
Sa va bien depuis tout ce temps et toi ??
Sa a avancé ??
Nous beh toujour dans la même situation !! En plus avec les banques qui ont du mal a faire des prêts au gens il n'y a pas beaucoups de visite donc on patoge encore !
Voili voilou les petites nouvelles (pas encores bonnes malheureusement) mais j'espère que toi, tu va en donné des bonnes !
Bisous !!
A bientot
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nativesbonjour mon compagnon est en instance de divorce ils ont vendu en commun accord leur maison mais les notaires ns disent que le divorce doit etre prononcé définitivement si ils veulent récuperer l'argent sinon tout est bloq est ce vrai ou y a til une solution ?? ns on voudrait acheter notre petit nid damour avec cet argent bouh pouvez vs maider??? merci
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aude62Bonjour a tous,
J'ai mon petit ami qui à acheté une maison avec son ex l'an dernier. Elle été estimé a 165 OOO € comme elle est toujours en vente et a du mal a partir mon petit ami a fais une baisse du prix avec le banquier, pour que nous puissons s'installer au plus vite car un bébé arrive pour la fin de l'année. Mais son ex refuse de signé le mandat a l'agence pour baissé le prix.
A t'elle le droit ?
Sinon quels recours pourait-on avoir ?
Merci de votre aide.
A bientot je l'espère-
mega62salut AUDE
Concernant une vente de liquidation de bien en communautée, ce que je vais te raconter, ne vas pas te remonter le moral, mais il vaut mieux que tu sache, pour prévoir une autre solution.
Comme je le raconte sur mon site, mon ex et moi, nous avons trois immeubles en pleines propriétées.
Elle a demandé à son notaire 'en faire l'estimation:
Le 1er: occupé par une pharmacie, ofrre d'achat du locataire en 1995 de 600.000fr;
Le notaire l'estime en 1998 à 300.000fr.
Le 2 éme, occupé par un boulanger, 1000m2 de terrain, 600m2 de batiment en plein centre d'un bourg, trés prisée et recherché.
Ce notaire l'estime à 500.000fr.
Le 3éme: occupé par une boulangerie,en ville, dans un quartier plus ou moins populaire, sans dépendance.
Ce notaire l'estime à 440.000fr.
Je ne suis pas d'accord sur ces estimations, le tribunal nomme un expert judiciaire, qui les évalue:
Le 1er et le 2éme ensemble, pour la somme de 850.000fr pour les deux, boulangerie et pharmacie.
Le locataire de la pharmacie, renouvelle son offre d'acha, et offre 150.000€ uniquement pour la pharmacie.
et le 3éme à 420.000fr.
Comme tu vois, je ne peux pas étre d'accord, avec les montant estimé, et mon ex, qui veut à tout prix, que le tribunal confirme cette évaluation,vient de demander que le n°1 et le n°2 lui soient attribuésdans sa part.
Tant que les deux propriétaires, ne sont pas d'accord, méme un référé, ne peut avaliser quoi que ce soit.
Notre liquidation de communauté dure depuis 1994, et nous sommes en appel. -
Bucéphale@mega62Bonjour,
Je tiens à m'exprimer mon expérience personnelle,
Les dossiers de divorce sont toujours passionnels, les co-partageants ou plus exactement, (cela est fréquent) les adversaires, tiennent avant tout que le clerc liquidateur ou le notaire épouse leurs querelles.....
Première règle dans ce genre de dossier, toujours recevoir les ex, séparément......
Le dossier traîne...., les documents parviennent avec difficultés, réticences, les mois passent,
Les évaluations sont contestées, trop élevées, pas assez, il s'agit aussi une vieille astuce de clerc liquidateur, de sous-évalué, le lot attribué à son client, et de sur-évalué le lot de "l'adversaire" technique classique, et autre qui se perd, l'établissement du passif, excessif ou pas,
Naturellement, il est toujours plus facile, de faire porter sa rancoeur personnelle sur le dos de l'autre, et de la personne chargée du dossier..... c'est en réalité un réflexe bien humain, quand à l'impartialité, il est bien évident, que dans ce dernier cas, l'affreux liquidateur, subira la vindicte des deux ex..... et je parle en connaissance de cause,
Voilà, bon courage, -
giga62@BucéphaleSalut Bucéphale
Je ne sais, si tu as lu l'histoire histoire de mon divorce sur mon site, mais je peux te dire, qu'à ce jour, rien n'a été fait en ma faveur.
Le notaire et l'expert qui ont fait les expertises à des années de différentes, (5 ans) "sans concertation !!", sont arrivés par hasard, aux mêmes chiffres, mais toujours à l'avantage de mon ex, en prévision de sa demande d'attribution personnelle, des deux immeubles.
Moi, comme le roi des nigauds, comme d'ailleurs, je l'ai toujours été et après tout ce que j'avais subit et enduré; Avec mon défenseur nous lui avions proposé de laisser ces immeubles en indivision, d'en recevoir par moitié les loyers durant notre vivant, et qu'après nous, ce serait nos enfants (2) qui en hériterait.
Ça, c'était la meilleure des solutions. (qui était trop simple, pour son avocat)
Je dois spécifier, que mon ex, n'est absolument pas dans le besoin, c'est plutôt le contraire.
Bref, je me suis fait fait jeter, et au téléphone,elle m'a confirmé: que le résultat du jugement d'appel, serait identique à celui TGI. (sic)
Comment peut elle en être aussi affirmative.
Tu dis, que tu parles en connaissance de cause, pourquoi i?, tu es passée pas la même porte.
Quand au courage, je pense qu'il va encore m'en falloir un convoi. -
sam59Bonsoir Aude ton histoire me fait vivre exactement ce que je vis avec mon ex.En effet nous sommes propriétaires d'un bien en indivision, bien qui ne se vend pas j'ai donc pris contact avec elle afin que nous révisions le prix de celle-ci à la baisse .mon ex ne veut rien savoir et ne désire absolument pas signer le nouveau mandat j'ai donc pris un avocat en avez-vous fait de meme ?Merci
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aude62@sam59Bonsoir sam59,
Oui on as pris contact avec un avocat qui lui a envoyé un courrier, on attend des nouvelles car elle a du le recevoir cette semaine. L'avocat nous a aussi conseillé de baissé le prix dans nos annonces personnelles (pas dans les agences) et si des gens sont interréssés par ce prix soit elle accepte la vente ou sa passe devant le tribunal.
De plus un huissier est venue estimé la maison et leur a expliqué clairement qu'il faut la baissé car elle ne se vendra jamais a ce prix là.
En espèrant qu'elle comprenne un jour !!!
Bon courage a toi !!!
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dauphinsbonjour
voilà je voudrais s'avoir au niveaux d'une maison acheter par mon frère qui à mis les 2 nom.
voilà ma belle soeur est partie du jours au lendemain avec les 2 enfant
elles vivait maris tellement avec mon frère et ils s'avait acheter une maison en mettant les 2 noms
aujourd'hui elle réclame la moitié de la maison et elle na jamais versée un centimes dessus.
d'après le notaire mon frère est obligé de lui vendre la maison qui nais pas finis de payer et devra lui donner la moitié et payer le reste de la maison
je voudrais s'avoir que doive faire mon frère et qu'elle droit qui peut avoir
en vous remerciant de votre réponse cord -
Eric Roig WebmasterMerci de poser cette nouvelle question dans une nouvelle discussion avec un nouveau sujet. Elle sera plus facilement visible et vous aurez davantage de réponses.
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gridoubonjour, suite au divorce je voudrais savoir si les crédits contractés après le divorce mais servant au fonctionnement du bien commercial entrent dans la liquidation. merci
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michelcoBonjour
Ton notaire doit effectuer un procès verbal de difficultés qui sera mené au TGI. Ce tribunal obligera ton épouse à répondre et la dissolution se fera. -
tico80Bonjour,
Un divorce qui dure depuis 10ans.
Ouf, le juge ordonne, la liquidation de nos biens immobiliers, premier rv chez le notaire, mon mari est ok.
deuxieme rv , mon mari ne vient pas? POUR LA SIGNATURE DEFINITIVE.
Ma question : Nous avons un terrain en commun, depuis 10ans de procedure mon mari construit une maison avec l'argent de notre foyer, (la premiere année de separation), qu'il habite avec sa copine, pour laquelle il a quitté le domicile conjugual.
Maintenant, il prétend que la maison est en totalitée a lui, et que notre domicile conjugual est aux deux.(lui et moi)
Alors que pour ce domicile conjugual le juge me pénalise d'un montant de 40 000e, pour avoir élevé mes enfants dans leur maison d'enfance. C'est très dur, d'avoir des juges aussi inhumains.
Pouvez vous me donner des conseils sur la marche a suivre, pour pretendre a la moitié, d'un bien que j'ai financé avec mes economies????
Merci d'avance de vos reponses.
PS: avec un cout réduit, car depuis 10 ans j'ai donné 17000e a mon avocat qui me fait tout perdre. -
tonymoi je viens juste de divorce je dois faire la liquidation ...mais voila j ai la gratuite depuis 10 ans je dois payer jusqu en 2015 et l autre a vecu dans la maison que trois ans dont 9 mois seule quel sera sa part?
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