Stationnement d'un gros camion en copropriété
BmV Messages postés 43538 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Depuis quelque temps, un gros camion avec plate forme élévatrice, se gare dans la copropriété, et prend 2 places de stationnement . La personne à laquelle appartient ce camion est vraisemblablement "locataire". Nous n'avons jamais eu ce genre de problème. Je crains que cela crée des précédents... Que peut on faire, je l'ai signalé au Syndic apparemment il n'y a pas eu de réponse, jusqu'à présent...
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3 réponses
bonjour,
il faut vérifier sur votre R.C. si le parking partie commune est réservé aux véhicules légers c'est à dire d'un PTAC inférieur à 3,5 t, ce qui est généralement le cas.
salutations
Merci
Pour votre réponse, le RC date de 47 ans ... c'est une grande copropriété de 2,5 hectares... et il existe un stationnement "anarchique" depuis quelque Temps
" il existe un stationnement "anarchique" depuis quelque Temps " : ba ceci explique cela....
Si les occupants propriétaires de VL ne respectent pas un "schéma/règlement" de stationnement préétabli, si jamais il existe, ou se garent en dépit du bon sens, que ce "schéma" existe ou pas, un conducteur de véhicule spécifique ne se sentira pas tenu non plus de respecter des règles qui, si elles existent, ne sont respectées par personne d'autre.
Et pour que le syndic puisse intervenir, il faut une règle opposable : un règlement de copro qui organise le stationnement, une convention spécifique liée au stationnement, un tableau listant l'usage nominatif, de places, etc.
Apparemment, quelque chose fait défaut....
La législation juridique et financière évolue en permanence...