Type de véhicule interdit

Bonjour,

D'abord on lit le règlement de copropriété pour voir s'il y a des particularités ...

Ensuite si tout ce que vous citez est monté sur roue, tractable, etc... et que ce n'est pas interdit, c'est que c'est autorisé (si cela reste sur l'emprise des lots).

Je rappelle qu'il existe un article 8-1 dans la loi, très utile /
"Article 8-1

Le règlement de copropriété des immeubles dont le permis de construire a été délivré conformément à un plan local d'urbanisme ou d'autres documents d'urbanisme imposant la réalisation d'aires de stationnement peut prévoir une clause attribuant un droit de priorité aux copropriétaires à l'occasion de la vente de lots exclusivement à usage de stationnement au sein de la copropriété.

Dans ce cas, le vendeur doit, préalablement à la conclusion de toute vente d'un ou plusieurs lots à usage de stationnement, faire connaître au syndic par lettre recommandée avec demande d'avis de réception son intention de vendre, en indiquant le prix et les conditions de la vente.

Cette information est transmise sans délai à chaque copropriétaire par le syndic par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, aux frais du vendeur. Elle vaut offre de vente pendant une durée de deux mois à compter de sa notification."

Bonjour,

Il est indispensable de vous référer au règlement de copropriété qui définit l'usage des lots de parkings.

S'il s'avère que les matériels de jardinage causent une nuisance ou sont interdits par le règlement de copropriété, il appartient au syndic de le notifier au jardinier, au besoin suite à un vote en AG.

Selon l'article 9 de la loi 65-557

I.-Chaque copropriétaire dispose des parties privatives comprises dans son lot ; il use et jouit librement des parties privatives et des parties communes sous la condition de ne porter atteinte ni aux droits des autres copropriétaires ni à la destination de l'immeuble.