Empietement
yann6114 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,mon ancien voisin avait creer un talus qui empietent pas mal chez moi je lui ai demader de le repousser chez lui et ou de faire un mur .. il a vendu sa maison .. les nouveaux voisnisn ne veulent rien savoir ... qui est responsable maintenant ??
3 réponses
Bonjour,
Ce sont les nouveaux voisins qui sont responsables, puisque c'est leur talus qui déborde chez vous.
merci , oui ca fait un peu pres 8 ou 9 ans et oui ce sont des construction neuve et j'ai les photos et des videos que j'ai filmer pendant mon absence sur ma propriéte en preuves ... mais je pense que certaines photos et videos ne seraient pas eligibles ?? car on y apercoit le terrassier le proprietaire et un aidant .tout en filmant chez moi car forcement il se sont introduit chez moi.
Bonjour,
la prescription acquisitive est de 30 ans. donc si le terrain est borné, vous pouvez l mettre en demeure de dégager la terre débordant chez vous mais pas de lui imposer la construction d'un mur de soutènement. Si le terrain n'est pas borné, il faut le faire via un GE pour pouvoir contester par la suite !
merci,non non je ne lui impose rien ,j'ai effectivement demander de pousser son talus chez eux et ou d'enlever la terre (ils seront obliger de faire un mur pour pas que ca s'ecroule car ils ont remblayer facilement de 2 metres au dessus de terre pour avoir un terrain plat) car ils ont mis beaucoup en recul la maison et pour quelle soit au niveau de la route )le premier proprio avait evoquer de faire un mur de soutenement sur la partie qui depassait .. (en gros quasi sur tout le long 40 m et ils sont un peu pres dans la legalite sur les 5 derniers metres de chaque bouts. et non le comble ce sont les nouveaux proprio qui me demandent de faire un mur et de retenir la terre car ils m'accusent que cela m'appartient et que c'est moi qui a fait ce talus .. (ils ne reflechissent pas trop car jai les preuve a l'appui..j'ai aussi la photo qui prouve quuand j'ai fait la descente du sous sol que le terrassier a laisser une bande de 50 a 60 cm en limite de propriete sur terre naturelle afin de pouvoir cloturer facilement... .
mais pour la prescription de 30 ans (ca va il reste encore 20 ans on va dire mais cette prescription ne serait elle pas valable s'il y a litige en cours donc deja depuis 8 -9 ans? encore merci ..
je pense que je vais devoir faire appel a un conciliateur ?? car j'avais commencer a en voir un avec l'ancien mais cela n'avait pas durer longtemps a cause d'une maladie mais a priori vu les details annon cer comme ici ils sont bel et bien en tort .. mais au final jai peur que si demain il y a justice que le tribunal dis de faire moitie moitie...alors que je n'ai rien a payer quoique ce soit la dedans.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci donc l'ancien proprietaire n'a donc plus rien a voir dans l'histoire et d'ailleur il l'a vendu car il a fait "du tort" et le faite de tout retirer et faire un mur coutait une blinde j'avais fait un devis pour savoir cout total enlevement des terres creation dun mur 25000 euros..et ne voulais pas et ne pouvais plus payer ca ... et il ne voulais pas non plus pousser le talus car ca reduisait sa futur terrasse et que ca allais arrivait au pied de sa baie vitree ... et forcement il n'a pas prevenu les nouveaux proprietaires ... je les avait juste mis au parfum .. jusqu'ici ca ne me genait en fait pas vraiment.. tant que c'etait entretenue ... mais la ils ne veulent strictement rien savoir ...donc bon bah je demande a recuperer mon bien , et c'est normal je pense .
Vous êtes dans votre droit, à condition de prouver que ce talus empiète bien sur votre propriété. Il faut se référer aux bornes... ou faire borner si cela n'a jamais été fait. On a parfois des surprises concernant la limite de propriété.
Si l'empiètement du talus est bien avéré, il faudra tenter une conciliation avec les voisins. Et si ça ne suffit pas, prendre un avocat pour aller au judiciaire.
Attention : selon la date des travaux et leur nature exacte il peut y avoir prescription. Un forum ne peut remplacer un avocat qui examine le dossier.