Cahier des charges

Bonjour

Nous avons acquis un grand terrain qui est soumit a un cahier des charges qui stipule une maison par lot.

Notre mairie nous accorde la division. Tous nos voisins concernés par ce cahier des charges datant de 80 n'ont clairement pas respecté les regles énoncés. 

Des divisions ont eu lieu, des modifications (création étage, ou création d'un logement au lieu de garage) également. 

Mon notaire a trouvé le jour j cette faille, alors qu'on hésitait entre achat maison et achat que du terrain. Et nous met la pression sur l'éventualité de payer une pénalité si on décider de revenir sur notre décision.. (ps celui qui veut connaître le nom du notaire a éviter n'hésitez pas!)

Côté prix ca valait le coup de tout prendre. 

Mais il a par contre assuré ses arrières en mention cette histoire de cahier des charges (tous les annexes n'ont pas ete trouvés d'ailleurs) au moment de la vente.

Bref, d'après d'autres notaires, la seule chose pour moi cest de demander l'autorisation a chaque propriétaire leur avis pour moi même construire et d'éviter de me mettre en porte-à-faux. Sauf que lotissement qui n'existe plus au niveau de plu est tellement modifié.  Concrètement nous ne génons absolument pas les personnes concernés, les colotis, qui sont très loin!!!!

Et les proches n'ont rien respectés. Certains connaissent l'histoire de ce cahier des charges d'autres pas...

Jai vu un cas de jurisprudence du 13.07.22 qui evite aux proprio "illégaux" de détruire la maison.  

Qu'auriez vous fait? Car finalement on hésite a vendre la maison actuellement pour construire comme prévu dans notre jardin!