Coût festivités en ASL

Bonjour,

"Il me semblerait logique que les mêmes règles que celles de la copropriété s'applique pour mon ASL mais mon syndic et le conseil syndical m'explique qu'il n'en est rien car les ASL n'e sont pas régies par le droit des copropriétés mais uniquement par leurs statuts. "

Ils sont gonflés, car ni syndic, ni CS n'existent en ASL et je doute que cela soit inscrit dans les statuts.

Si cette dépense a été votée en AG, elle s'applique jusqu'à ce que quelqu'un conteste cette résolution. Allez vous aller devant le juge pour votre quote part ? Mais sur le fond vous avez raison, cette dépense ne correspond certainement pas à l'objet de l'ASL ..... 

Merci pour votre réponse "rambouillet41"

Si, nous avons bien un Conseil Syndical de 6 membres qui délègue à un syndic privé la gestion de l'ASL conformément à ce qui est prévu par les statuts de notre ASL.

J'ai effectivement prévu de contester la décision prise en AG car aucune résolution à ce sujet n'était à l'ordre du jour officiel. Je pense que j'en ai le droit car même si j'étais présent à l'AG, je me suis opposé à cette décision.  

Pas sûr que ma quote-part financière de 20€ environ (sur un budget total de 700€) vaille le coup d'aller devant un juge. Je crains que cela me coûte beaucoup plus cher. C'est d'ailleurs sur cela que compte sans doute le CS. 

Je tiens simplement à m'opposer sur le principe car cela va créer un précédent, et  la manière dont notre CS gère ce sujet est irrespectueuse ( coup de force) des personnes qui s'étaient initialement prononcée contre ce financement lors d'un sondage.  

D'un point de vue légal, c'est assez clairement contestable, si la résolution n'était pas à l'ordre du jour préalablement à son vote.

Mais pour contester, la représentation par avocat est obligatoire et vous ne récupérerez probablement pas la totalité de ce coût même si vous gagnez.
 

Mais d'un point de vue plus personnel, il est souvent profondément contreproductif de s'opposer à des résolutions votées par une majorité de copropriétaires / colotis et qui vont dans l'intérêt général et pour améliorer les relations entre voisins.
Ceci même si ça veut dire d'accepter de payer une quote-part de 20€/an pour quelque chose dont on choisit de ne pas bénéficier.

"Si, nous avons bien un Conseil Syndical de 6 membres qui délègue à un syndic privé la gestion de l'ASL conformément à ce qui est prévu par les statuts de notre ASL." et vous êtes sur de cela, vous nous rapportez ce que l'on vous a dit ou bien, l'avez vous lu de vos propres yeux ?.... ;o) .... 

Oui, sûr à 100%,  je le lis dans le Cahier des charges et des Statuts de l'Association Syndicale Libre (ASL) de mon lotissement, établi par un notaire en 2005 avec copie authentique publiée  auprès du 5eme bureau des hypothèques de LYON. 

Bonjour,

Dans mon lotissement, la fête des voisins va être organisée par des voisins actifs au bureau de l'ASL mais il a bien été précisé que ce n'était pas l'ASL qui organisait et qu'aucune dépense n'était d'ailleurs prévue (chacun ramène nourriture et chaises, la mairie prête gracieusement les tables).

En revanche, j'ai vécu en copropriété et c'était le matériel du conseil syndical qui était utilisé (matériel acheté avec l'argent provenant des charges donc).

Et comme il s'agissait de petites dépenses, cela ne passait pas au vote en AG.

Merci pour votre témoignage Caraf.

Une fête des voisins dans l'esprit, collaboration, partage.... super   

C'était aussi çà dans mon ASL jusqu'à l'an passé avant qu'un certains nombre de membres ne fassent une OPA pour acheter une prestation à 700€ sur le compte de l'ASL.

Bonne fête des voisins.