Réparation antenne tv en copropriété
Sophie
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Sophie -
Sophie -
Bonjour,
Je suis dans une copropriété de 6 appartements, et 5 ont des problèmes de réception de la télé. 5 copropriétaires sont d'accord pour faire des réparations au niveau de l'antenne tv collective mais 1 des copropriétaire ne veut pas payer soit disant qu'il reçoit bien la tv.
Les charges d'entretien de la copropriété sont à répartir au tantiéme.
Est-ce que l'on doit avoir l'unanimité des voix des copropriétaires pour faire les travaux et est-ce que ce copropriétaire doit payer ou pas la part de ces travaux de réparation.
Merci beaucoup.
Je suis dans une copropriété de 6 appartements, et 5 ont des problèmes de réception de la télé. 5 copropriétaires sont d'accord pour faire des réparations au niveau de l'antenne tv collective mais 1 des copropriétaire ne veut pas payer soit disant qu'il reçoit bien la tv.
Les charges d'entretien de la copropriété sont à répartir au tantiéme.
Est-ce que l'on doit avoir l'unanimité des voix des copropriétaires pour faire les travaux et est-ce que ce copropriétaire doit payer ou pas la part de ces travaux de réparation.
Merci beaucoup.
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3 réponses
Bonjour,
Le syndic a été avisé que l'antenne collective ne fonctionne plus correctement. Il contacte le président du conseil syndical s'il en existe un, sinon il fait réparer cet équipement sans se soucier si un copropriétaire ne veut pas payer. Le frais seront ventilés aux tantièmes de propriété et TOUT le monde paiera. Cette procédure s'assimile à la bonne gestion d'une copropriété et c'est la mission du syndic que de l'appliquer.
Cdlt.
Le syndic a été avisé que l'antenne collective ne fonctionne plus correctement. Il contacte le président du conseil syndical s'il en existe un, sinon il fait réparer cet équipement sans se soucier si un copropriétaire ne veut pas payer. Le frais seront ventilés aux tantièmes de propriété et TOUT le monde paiera. Cette procédure s'assimile à la bonne gestion d'une copropriété et c'est la mission du syndic que de l'appliquer.
Cdlt.
parce que l'antenne ne distribue qu'une arrivée au logement .... après ce qui se passe à l'intérieur du logement relève du privatif...
on divise la facture par le nombre de lots : il arrive une "prise" dans un studio et il arrive une "prise" dans un T10 ! Le copro du studio peut ensuite multiplier les prises, comme le copro du T10 peut n'utiliser que cette fameuse prise ou ne pas utiliser la TV du tout ....
on divise la facture par le nombre de lots : il arrive une "prise" dans un studio et il arrive une "prise" dans un T10 ! Le copro du studio peut ensuite multiplier les prises, comme le copro du T10 peut n'utiliser que cette fameuse prise ou ne pas utiliser la TV du tout ....
Les travaux d'entretien ne nécessitent pas forcément un passage par l'AG si le budget prévoit des "imprévus" ou si les finances sont là. Et si cela devait passer en AG, les travaux se voteraient à la majorité 24 (majorité exprimée des présents et représentés) et non à l'unanimité.
Par contre, l'antenne TV est un équipement commun dont les coûts d'entretien se répartissent "à l'utilité", donc (sauf avis exprès du RdC) se répartissent en nombre de logements (éventuellement locaux commerciaux) et non en tantièmes.
Le copro qui reçoit bien, tant mieux pour lui, mais il devra payer lui aussi...
Par contre, l'antenne TV est un équipement commun dont les coûts d'entretien se répartissent "à l'utilité", donc (sauf avis exprès du RdC) se répartissent en nombre de logements (éventuellement locaux commerciaux) et non en tantièmes.
Le copro qui reçoit bien, tant mieux pour lui, mais il devra payer lui aussi...
Je pensais bien qu'il n'y avait pas à voter en AG ce genre de travaux mais je voulais surtout en informer tous les copropriétaires. Mais bien entendu, nous avons toujours le même problème avec cette copropriétaire.
Par contre je ne savais pas du tout que la répartition de la facture était à diviser par le nombre de lots et non au tantiéme.
J'ai été nommé dernièrement et ne connais pas grand chose, il faut que je me renseigne pour bien gérer
Merci à vous.
Par contre je ne savais pas du tout que la répartition de la facture était à diviser par le nombre de lots et non au tantiéme.
J'ai été nommé dernièrement et ne connais pas grand chose, il faut que je me renseigne pour bien gérer
Merci à vous.
Je suis désolée mais je voudrais pas me tromper .Pour des réparations d'antenne TV tout le monde la regarde , cela veut il dire que la facture est divisée par le nombre de lots ce que l'on appelle une répartition à l'utilité .
Vous devez certainement vous dire que je ne suis pas douée .
Merci beaucoup, c'est très aimable à vous.
Bonne soirée.
Cordialement
Vous devez certainement vous dire que je ne suis pas douée .
Merci beaucoup, c'est très aimable à vous.
Bonne soirée.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais vu que ce copropriétaire refuse toujours tout, je voulais tout de même être sûr de moi avant d'entreprendre les travaux étant dernièrement présidente de la copropriété .
Bonne journée à vous.
Cordialement
Sophie