3eme week-end
Anthony59
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16 janv. 2024 à 14:00
kang74 Messages postés 5894 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 26 décembre 2024 - 16 janv. 2024 à 14:09
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kang74
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Modifié le 16 janv. 2024 à 14:10
Modifié le 16 janv. 2024 à 14:10
Bonjour
Le jugement , c'est le cadre .
Et le jugement dit la 1ère semaine , la 3ème semaine et s'il y a lieu la 5ème semaine pour les périodes scolaires .
La règle des vacances ne permet pas de l'avoir la première semaine , mais bien evidemment la 3ème semaine .
Le juge ne se serait pas embêté à faire une règle claire pour l'interpreter autrement : le mois de Janvier, c'est le plus simple ! .
Par de là vous la remercier de vous proposer la 2ème semaine mais si vous n'avez pas la 3ème semaine de Janvier vous irez porter plainte .
Libre à elle de voir avec son avocat pour comprendre le jugement .