Coupe de bois voisinage

Titi - 30 nov. 2023 à 07:49
 Titi - 30 nov. 2023 à 16:08

Bonjour, j'ai un voisin qui entrepose des stères de bois de chauffage sur plusieurs mètres a côté de notre grillage et le pire il coupe son bois juste a côté de notre maison se qui fait un bruit vraiment dérangeant et insupportable on ne peut pas rester a l'extérieur. Existe il une lois qui stipule une interdiction sachant que je presice monsieur le fait régulièrement 1h, 30min, 2h plusieurs jours plusieurs semaines.cordialement

2 réponses

Ulysse5818 Messages postés 11502 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2024 4 826
30 nov. 2023 à 11:09

Bonjour,

Il est chez lui, il fait ce qu'il veut tant que le bois ne touche pas votre grillage..quand au bruit ce n'est pas continu et pas toute l'année.


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Bonjour merci pour votre réponse alors oui il est chez lui mais il le fait très régulièrement toute l'année.il est a 2metre de notre maison.donc le tracteur plus fendeuse il nous es impossible de resté dehors.

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BmV Messages postés 90162 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 février 2024 17 846
30 nov. 2023 à 12:08


Si une demande verbale pour ça ne débouche sur rien, alors par recommandé+AR, vous envoyez à cette personne une mise en demeure de faire le nécessaire sous X jours (à vous de choisir le délai).

À défaut, vous activez le conciliateur (voir en mairie) et si toujours pas de réaction, vous engagez une procédure (pénale ou civile selon le cas) contre lui.

Soyez cependant très prudent : il faut être bien certain que la personne est en infraction à un texte de loi ou que vous arriverez avec votre avocat de qualifier ces activités en trouble anormal de voisinage.

Des pistes à explorer peut-être ici  ► https://www.bruit.fr/

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Bonjour merci pour votre réponse donc effectivement demande verbale rien a faire, donc nous avons fait appel a un conciliateur pour voir avec lui quoi faire car c'est invivable.merci bien a vous

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