Vice caché (vendeur)

Sup14 - 11 sept. 2023 à 16:59
 Sup14 - 14 sept. 2023 à 12:02

Bonjour à tous ,

Je vous explique mon soucis. 
J'ai vendu en mai 2023 ma voiture d'occasion de 2007, à 171 000 km. En parfait état, qui fonctionne très bien, 4 pneu neufs, carrosserie/ moteur nickel, en gros j'ai fais tous les frais dessus indiqué au CT. l'acheteur était conscient que l'embrayage et le volant bi-masse était d'origine et que ce sont des pièces d'usures. La personne l'essaye et repart avec le jour même car elle habitait à plus de 200km. 
La vente s'effectue.
Je reçois un appel 1 mois plus tard( Juin 2023) , comme quoi il y a un gros problème, les vitesses bloquent, on ne m'en dit pas plus au téléphone, je lui dis qu'à par la faire expertiser ou aller au garage je ne peux rien faire pour le moment. 

1 mois plus tard je reçois un recommandé, m'indiquant que je dois payé car il y a une panne sur l'embrayage, le volant bi-masse et sur la boite de vitesse. (la voiture n'a pas été démonté pour faire ce devis vu que cela passe potentiellement en vice caché)
Devis en TTC : 
- Main d'oeuvre : 488 euros
- Boite de vitesse d'occasion (130000km) : 570 euros
- embrayage : 438 euros
- volant bi-masse : 936 euros
- joint de boite et huile de boite : environ 45 euros

Soit un total de 2500 euros

Je leur répond que je payerai pas puisque il n' y a aucun élément qui prouve que cela est antérieur à la vente et qu'il conviendrait d'une expertise de la voiture, pour avoir un rapport plus détaillé. 

Septembre 2023, vient l'expertise contradictoire amiable , avec où il est indiqué sur le rapport de la partie adverse : 


"L’expertise a mis en évidence un désordre au niveau de la boite de vitesse :

- Nous avons constaté une légère fuite d’huile de boite de vitesse extérieure.

- Une absence de choc sur la boite de vitesse.
- A l’ouverture du bouchon de remplissage d’huile de la boite de vitesse, nous avons constaté une présence anormale de résidus de métaux en suspension dans l’huile de boite, synonyme d’une dégradation importante des composants internes à la boite de vitesse.
-Un devis a été effectué par un professionnel qui quantifie la réparation (échange de la boite de vitesse par une boite de réemploi) à la somme de 2486.00 € ttc
-Le véhicule est inutilisable en l’état."



Et on me demande de payé le devis total de 2500 euros comme indiqué au dessus, sauf que celui ci compte l'embrayage et le volant bi-masse qui eu n'ont pas été signifié de défectueux lors de l'expertise pour vice caché. 
Certe, c'est plus pratique de tous changé vu que la boite va être démonté mais cela ne devrait pas être à mes frais. Je vais refuser en proposant de payer seulement la boite de vitesse et la main d'oeuvre de la boite. En discutant avec mon expert, il m'indique que déjà je n'ai pas vendu ma voiture chère et que cela était une bonne affaire pour la partie adverse au vu de l'état et des frais fait dessus mais que de plus si je change les pièces dans le devis à neuf, la voiture vaudra plus que ce qu'elle a été vendu donc la personne en face est plus que gagnante contrairement à moi. 


Que pensez-vous de la situation ? et de ma proposition à l'amiable ?

2 réponses

cristali Messages postés 18085 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2024 3 707
11 sept. 2023 à 17:53

bonjour, affaire complexe, ne payez rien pour l'instant et attendez que l'affaire passe en justice, ce sera , peut être a votre avantage.

vice caché - Recherche Google

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De toute manière, ils ont refusé la proposition et sont de mauvaise foi, puisque la personne a dit à son expert qu'elle refusait car soit disant je lui aurais demandé l'expertise en échange de payer les réparations hors je n'ai jamais dit, ni écrit ça.

Il m'accuse de délai tardif de réponse alors que j'ai toujours répondu aux lettres recommandés dans les 5 jours suivants la réception, réponse aux différents appels. 

Des propos mensongers, des accusations, ça devient n'importe quoi... 

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Ulysse5818 Messages postés 12313 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 octobre 2024 5 263
11 sept. 2023 à 18:02

Bonjour,

Le rapport de cet expert d'assurance ne lui permet pas de vous faire condamner..cet expert n'est pas un expert judiciaire.

Une expertise judiciaire doit être ordonnée par un juge, elle dure environ une année pendant laquelle le véhicule doit être assuré et immobilisé. Si une seule pièce a été démontée, l'expertise est impossible. Elle coûte entre 3 et 4000 euros et n'est pas toujours à l'avantage du demandeur.


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