Probleme Cadastre différent réalité
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BmV
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11 juil. 2023 à 19:20
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Ne pas se baser a priori sur un plan cadastral, document principalement fiscal et non pas géographique.
Qu'en dit votre notaire ?
Que dit la comparaison avec le PV d'arpentage relatif à cette parcelle ?
Merci pour votre réponse. Mon notaire m’a pour le moment dit de ne pas signer. Et le notaire du vendeur doit se rendre en Mairie pour vérifier pourquoi seule cette maison est concernée par cet étrange situation (BC0940) sur la photo
BmV
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12 juil. 2023 à 10:28
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Que dit la comparaison avec le PV d'arpentage relatif à cette parcelle ?
Et quels sont ces "documents de 1992" ?
À cette époque, le transfo avait-il déjà été détaché de la parcelle initiale ?