Mur privatif/voisin

Question

Bonjour,

Nous avons acheté un terrain sur lequel il y a un ancien mur en pierre du 11eme siècle. Derrière celui ci un petit bout de terrain qui appartient aux voisins.

Nous avons décidé de réparer et égaliser le mur faire une arrase et consolider les pierres qui tombent par endroits, notamment à cause de plusieurs arbres du voisin qui frottent sur le sommet du mur lorsqu'il y a du vent et ont provoqués des dégâts.

Nous avons prévenu le voisin des travaux que nous allions faire et demandé l'autorisation de passer par son jardin pour réparer le mur, en demandant également (et ce n'est pas la première fois) de couper les branches des arbres qui viennent de notre côté, et de dégager ce qu'ils ont contre le mur afin de réaliser les travaux. Ils n'ont rien fait, donc au moment des travaux nous avons poussé ce que nous pouvions mais impossible pour certaines choses (cabanon en tôle, du bois de chauffage, plus de la végétation, arbre laissé à l'abandon qui pousse contre le mur )

J'ai donc plusieurs questions svp, que peut il se passer si pendant les travaux une pierre tombe sur son cabanon, deuxièmement ont ils le droit de coller à notre mur cabanon, bois, arbres etc ... Car du coup nous ne.pouvons pas accéder et réparer ce côté du mur. Pendant nos travaux nous avons dû couper les branches des arbres qui venaient de notre côté car c'était dangereux et elles empêchaient les travaux, en a t'on le droit sachant qu'ils sont au courant que les arbres ont dégradé le mur, qu'on leur a demandé ou tailler mais laissent couler!

Merci d'avance pour vos réponses.

bern29 · Answer

Bonjour,

tout d'abord le mur appartient à qui, (à vous au voisin ou est il mitoyen) ?

Clochette · Answer

C'est le notre mur privatif comme j'ai mis en titre, il n'est pas mitoyen

bern29 · Answer

Donc :

que peut il se passer si pendant les travaux une pierre tombe sur son cabanon

Vous êtes responsable des dégâts que vous causerez.

deuxièmement ont ils le droit de coller à notre mur cabanon, bois, arbres etc

tant qu'ils n'y prennent pas appui oui, ils sont chez eux. Par contre si cela cause des dégats à votre mur,ils sont responsable.

Pendant nos travaux nous avons dû couper les branches des arbres qui venaient de notre côté car c'était dangereux et elles empêchaient les travaux, en a t'on le droit sachant qu'ils sont au courant

C'est à eux de le faire. Mais si vous avez leur accord, pas de problèmes. Tout comme pour passer chez eux pour la restauration du mur

Clochette · Answer

Merci beaucoup pour votre réponse.

Pardon j'ai une dernière question, sachant que leur cabanon est appuyé à notre mur (tout est appuyé au mur d'ailleurs... Ils stockent du bois, ont tout un tas de bazar et ont même commencé à percer le mur car ils pensaient qu'il était mitoyen c'est pour dire..bref..)

étant donné que nous lui avons demandé de dégager tout ce qui gêne pour que l'échafaudage puisse passer mais qu'il ne fait rien, ça reste notre responsabilité si quelques choses tombe dessus ?

D'ailleurs il ne nous croyait pas lorsque nous lui avons dit que le mur était uniquement à nous et non mitoyen, il a été se renseigner à la mairie où on lui a dit qu'on avait un droit de passage ''le tour d'echelle'' et qu'ils doivent nous donner accès au mur pour l'arranger et surtout ne pas l'endommager

BmV · Answer

« on lui a dit qu'on avait un droit de passage ''le tour d'echelle'' » : faux.

Clochette · Answer

Ah bon?? J'avoue que ça je ne l'ai pas vérifié vu que c'est la mairie qui leur a dit ça ...

Mur privatif/voisin

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