Vente d'un terrain de copropriété à quelqu'un d'extérieur
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 - 2 mai 2023 à 20:23
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1 réponse
2 mai 2023 à 20:23
En gros deux options ; créer et sortir la parcelle pour en devenir propriétaire ou bien créer un lot et devenir copropriétaire dans la copropriété voisine...
Il faut dans tous les cas entrer en relation avec la copropriété voisine et son syndic (ou conseil syndical) pour faire votre proposition et chiffrer les différents coûts ; découper la parcelle et la séparer du reste du terrain (géomètre), modifier et publier leur règlement de copropriété pour intégrer la modification, faire voter la vente en AG avec un prix... soit comme un lot, soit comme une division au sol. Tout ça risque de coûter assez cher !!!
Si ils sont compréhensifs, on peut imaginer une solution moins formalisée et une troisième voie ; une convention de mise à disposition ou une location d'un bout de partie commune qui garderait ce statut en vous accordant une jouissance exclusive, une simple décision d'AG pourrait suffire (pas de géomètre, pas de RDC à modifier et à publier...), pourquoi pas !