Fosse septique & voisinage

BT1477 - 11 mars 2023 à 18:37
 BT1477 - 12 mars 2023 à 10:26

Bonjour à tous, petit passage ici car je trouve, au final, peu sur internet.

J'ai vu en 2021 un petit logement voisin se faire acquérir et être loué. Assez rapidement, des problèmes d'odeurs sont apparus : la fosse, ancienne et connectée sur un puits perdu, s'épanche dans ma cour ( il semblerait qu'une servitude, non inscrite sur mon acte de vente, soit existante, mais je la cherche encore ). Fin 2021, je réalise quelques travaux, une ceinture de drains à la limite des terrains, repris sur le réseau pluvial qui finit dans une mare beaucoup plus bas. Aujourd'hui, le puits sent la fosse la moitié du temps et les eaux d'arrosage la lessive, pour peu que ca ne mousse pas. La voisine refuse d'entreprendre les moindres travaux et se braque complètement, arguant 'qu'elle est aux normes'. J'essaie de trouver un compromis, disposant de terrain pour son épandage, ou autre.

Mes questions :

1. Si l'un de vous est fin psychologue, comment pouvoir avancer dans la voie du compromis ( elle se braque. Vite. Fort ) en lui faisant comprendre que ces travaux sont de son ressort ( et non du mien ou de son locataire ) ?

2. Si on continue sur la pente actuelle, comment puis je faire constater le trouble ( qui est intermittent ) et sur quels textes de loi puis je m'appuyer ? Est il possible de faire appel à un conciliateur avant de sortir l'artillerie lourde ?

Merci de vos réponses,

B.

2 réponses

Utilisateur anonyme
Modifié le 11 mars 2023 à 22:30

Bonjour,

Il faut signaler le problème à la mairie et au SPANC. Ils vous diront ce qu'il est possible de faire.

La voisine si elle est locataire n'a aucune responsabilité. C'est son bailleur = propriétaire qui doit mettre l'assainissement aux normes dans l'année qui suit son acquisition.

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Oui je suis en contact avec le propriétaire, qui refuse tout en bloc.

Mairie, SPANC, lancés.

Merci !

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