Le concubinage et la charge effective et permanente.

Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023 - Modifié le 4 févr. 2023 à 20:10
Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023 - 6 févr. 2023 à 06:23

Bonjour,

Je suis en couple avec une personne qui m'héberge également, et qui est la seule à figurée sur le bail. L'agence a refusé un bail de collocation car pour eux l'AAh(même à taux plein) n'est pas une ressource fiable. 

Je suis également reconnu avec un handicap entre 50% et 79% avec une RQTH. Je touche l'AAH (pas à taux plein) . Je ne travaille pas car toute adaption du facteur hypocrisie humaine n'est pas possible.

Je NE possède PAS de CMI car je ne rentre pas les critères d'attribution et mon handicap n'en nécessite pas. 

Dés le départ, notre accord de vie est chacun paye pour ses frais personnels, sa demie part de loyer, électricité, eaux, courses, etc., ce qui représente la totalité de mon AAH.e dernier me permet uniquement de payer ma part de frais engendré. Toute les facture sont à son nom exclusivement. 

En effet une fois les charge domestiques réglés, il ne me reste rien pour ma santé et mon handicap et ses conséquences qui demandent un suivi, tout comme ma santé générale, Cela fait entre 10 et 7 ans que je n'ai pas vu de médecin,  faute de pouvoir avancer le moindre frais. Pas de gynéco depuis 2013, d'allergologue depuis plus de 20 ans alors que j'ai une allergie très grave à la châtaigne, et donc au latex qui demande un protocole en cas d'Oèdeme de Qincke ( pas de désensibilisation possible) Pas de suivie de problèmes vésiculaires avec présence de plusieurs polypes de entre 1 et 1.7 cm(crise devenue chroniques) depuis  2012. J'ai un bruxisme chronique, un des conséquence de mon hadicap, rendant tout soin dentaire impossible jusqu'a sa prise en charge de manière urgente.

Ce dernier problème pouvant largement attendre la réavaluatoin de mess droits pour Juillet 2023;selon  l'assisante sociale du SAVS qui me "suis", et que je dois continuer à .....serrer les dents (littéralement implicitement  et de manière imagé) . Ce problèmes liée  à mon autisme n'a jamais été entendu pendant 43 ans par les professionnels de la santé buccaux dentaire , Tout l'a été mon autisme pendant 41 ans  Or Actuellement je ne peux plus manger correctement car je ne peux plus mâcher, boire même à la paille est difficile tout le fait de parler, et la moindre accélération cardiaque provoque une crise atroce.

Je suis suivi pas un SAVS qui me considère à la charge totale et effective de la personne qui m'herge. Mon Assistante sociale me soutient qu'il a l'obligation légale de le faire. Il eb va de même pour la Sécurité Sociale et autres administration saut les impôts; 

Elle m'affirme que le fait que nous participions tous les deux aux dépenses du foyer crée un devoir et une obligation d'assistante, de secours, et de solidarité. Et que par là on est considéré comme un couple marié! 

Elle  propose  que la personne avec laquelle je vis me prenne sur sa mutuelle, la privant au passage d'une partie de ces ressources. Ce qui est impossible, et elle doit certainement sans douter, car il n'y a aucune facture ni même les impôt et la taxe d'habitation n'est à nos deux noms

Les seules solutions qu'elle me propose implicitement son:

  • Le Mariage et le Pacs. De ce fait, nos droits fondamentaux ne sont pas respecté.

  • Le quitter : Me privant de mes droit fondamental, d'un soutient moral, et aggravant ma situation.

Administrativement, et légalement, peut-on me considérer comme en concubinage et à sa charge effective et permanente , et me refuser des aides ?

5 réponses

kang74 Messages postés 5871 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 2 906
5 févr. 2023 à 08:14

Bonjour

Votre assistante sociale vous alerte sur le fait que cette situation peut mettre en péril vos revenus .

Participer aux charges de l'autre fait que vous êtes en couple pour la caf et donc que vous devez vous déclarer comme tel depuis un long moment auprès de celle ci .

Si contrôle cela aura un impact direct sur vos prestations et celles de la personne : on peut remonter sur 3 ans .

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Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023
Modifié le 5 févr. 2023 à 20:14

Je vous assure, elle ne dit pas pour les revenus, elle me dit que légalement, que selon la loi, il est obligé de le faire, en même que pour la Sécu, (se serait vrai si il avait un justificatifs aux deux noms, et que je soit enceinte ou qu'il meurt). Elle me ne propose pas des solutions pour en moi en plus, mais pour lui, le personne qui n'a pas besoin d'aide et qui est valide. La seule solution qu'elle m'a proposer, me demander une participation financière que je ne peut fournir dans tous les cs

Or mon statut marital est séparé suite à une rupture de pacs, inscrit sur l'avis d'impot , Elle avance le fait que parce qu'i je suis sous son toi, et qu'il m'aime, donc que mon hébergement et son amour, un sentiment , crée les obligations et les devoirs des époux. S'est comme si vous hébergé un ami, qu'on lui dit ou dit, à non désolée, vous êtes mariés vous devez assistance, solidarité, etc. Elle a bien changé la loi.

Depuis quand en France, le fait d'herberger un tiers et de lui apporter un soutien moral, et social, me cré aucun obligation, ni lien de mariage ou de pacs. De plus pour qu’une personne soit considérée comme « à charge » il faut lui prodiguer plus qu’une aide psychologique et sociale qu’apporte normalement une personne de la famille. (Il résulte des dispositions de l’article L. 344-5, 2°, du Code de l’action sociale et des familles)

Je ne savais que le fait de bénéficier quotidiennement de l'amour de quelqu'un, que des sentiments créer des devoirs et des obligations;....J'aime bien ma voisine mais cela ne créer aucuns obligations légale ou administrative.

Il ne participe pas à mes frais, je l'ai mentionné : Dés le départ, notre accord de vie est chacun paye pour ses frais personnels, sa demie part de loyer, électricité, eaux, courses,

Or la CAF, la secu disent (pardon pour le vocabulaire: " On s'en branle totalement, vous êtes solidaires en tout, pour s'est comme si vous étiez marié " Donc qu'il doit tout faire car pour eux nous avons les obligations et devoir des époux car les ont les même disposions légale.  Donc La CAF sur simple document où i y  deux noms différents à la même adresse en déduis , grâce à leur pouvoirs parapsychiques, le manière dont les gens gère leurs dépenses.

Sachant que s'est au "couples" de prouver, le concubinage, par des justificatifs au deux noms et nous sommes dans le faire, la caf ne peut pas le prouver. De plus le fait hébergé une personne (concubin ou non) ne crées pas d’obligation et de devoir.

Mon assistante sociale, la CAF et la Sécu n'a a substitué mon statut marial pour un autre , me privant l'accès à certains de mes droits, dont celui a un accès à des soins médicaux spécifique et de qualité. ?

De plus, les administrations n'ont pas à imposer un mode de vie aux citoyens, ce qu'elles tentes de faire par tous les moyens. Elles ne font que me faire culpabiliser, et pour cela j'ai pas besoin d'elles. Celà fait 42 ans que je le fait très bien toute seule, et elles  et l'Etat,n'ont pas besoin d'en remettre une couche. Ma participation a sa vie et sa société a déjà bien entamé son compte à rebours. Par contre là ils seront responsables de la dégradation de ma situation.

Donc comme nous ne pouvons apporter la preuve de notre concubinage, on ne peut pas nous considéré comme tel?

Donc on ne peut pas me refuser les aides nécessaire à ma prise en charge de mon handicap.

Donc on ne peut le prendre en compte, et par ce fait; il n'a pas d'obligation envers moi, et on ne peut pas le lui imposer?

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kang74 Messages postés 5871 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 2 906 > Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023
5 févr. 2023 à 20:50

Donc on reprend .

Vous avez un loyer , à son nom : vous participez à son paiement .

Vous participez à la consommation de électricité d'un logement qui est commun .

Vous payez tout deux des charges qui vous sont communes : vous êtes donc un couple .

C'est pareil pour tout le monde , handicapé ou pas .

Si vous ne voulez pas qu'on vous considère comme un couple il faut que chacun aie un bail à son nom, que chacun aie un contrat d'électricité, d'assurance , d'eau à son nom et que chacun paie pour ses propres charges .

La CAF se contre fichent de vos rapport amoureux ou sexuels, c'est votre vie privée : par contre s'il y a des charges communes, il y a couple de fait .

La caf n'a pas de pouvoir psychique mais elle peut très bien avoir accès à vos relevés de compte pour se rendre compte que de l'argent transite d'un compte à l'autre ou que l'un paie pour les charges de l'autres et cela assez facilement .

Vous n'êtes pas célibataire vous êtes en couple et il faut vous déclarer tout deux en couple pour la CAF car vous risquez de payer des indus .

Pour la caf deux personnes qui vivent ensemble sont soit en couple :

"Ces deux personnes participent aux charges communes financières (paiement du loyer, de l'électricité, des courses…) et matérielles (courses, ménage...), quelles que soient les ressources de l'autre personne et la répartition des charges au sein du couple"

Soit en colocation :

a colocation implique :

  • qu’il n’y ait pas d’intérêts financiers communs entre les occupants du logement
  • que chacun des occupants soit co-titulaire du bail et puisse fournir des quittances de loyer séparées à son nom que chacun fasse une demande d’aide au logement avec ses revenus personnels et la part du loyer payée.   

Les prestations sont versées selon un cadre légale bien défini, et les prestations de votre couple ne sont pas celles de deux personnes célibataires puisque vous n'êtes pas hébergé à titre gratuit vous participez à ses charges .

Donc les administrations n'ont rien à imposer mais les bénéficiaires des prestations doivent déclarer la réalité , sinon cela s'appelle de la fraude .

Pour la CAF vous êtes en couple et votre AAH ainsi que les prestations de votre amie doivent être calculées en conséquence .

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Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023 > kang74 Messages postés 5871 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024
Modifié le 6 févr. 2023 à 03:38

(Désolée cela va être très long

Si j'ai posé la question s'est tout les possibilité,mariage, pacs, etc, font que je n'est toujours accès a rien et quoiqu'il en soit je le met en danger et entrainer la perte de son emploi, dégradation de sa santé.

Je suis hébergée à titre gratuit, donc je ne paie pas le loyer d e le 20 Juin 2021

Je participe aux frais d'électricité, d'eau, d'ordure, couses, et aux charge ménagère que mon hébergement entraine, ce qui est totalement permis et normale.

On paie aucunes charges en commun, tout comme NOUS N'AVONS RIEN ACQUIS EN COMMUN.

Chacun paie ses frais personne, vous tous les frais des personnes que vous hébergé ? La loi vous l'impose ?

Et on NE possède PAS de factures ou courriers à mon deux noms ensembles, jamais on se présente comme Mo,sieur et Madame X

Excusez moi je vais être un peu agressive s'est l'administration, qui ,nous a appelle Madame et Monsieur X ou Y ? Jamais on s'est présenté comme tel  et en tant que tel! Qu'il cherchent des témoins ils n'en trouverons pas, pas même des connaissances S'est l'Administration, la CAF, mon ancienne assistante sociale et l'actuelle qui ont utilisé ces termes, qui nous les a collé ou les colle, Ils ne privent de mon identité, de mon était civil (ce qui renforce psychologiquement mon autisme) Donc Jamais Moi Aspigirl X, n'aurait jamais été Aspigirl X, jamais je n’aurais d'identité car l’État n'en aura toujours lésé. Bel privation des droits fondamentaux à rajouter à la liste.

Sauf que depuis le 2021 je suis hébergée., dans le cas contraire je n'aurai pas de logement. De plus, ma famille avec qui j'ai très peu de rapport, ne peut pas m’accueillir et prendre en charge, mon père étant en ALD,tous les deux à la retraite,donc prit en compte. Don cette solution pleine de « bienveillance » se traduit aussi dans les faits par une dégradation de leur situation fragile.

Cette personne n'a pas à pouvoir à mes besoins de santé et endosser mon handicap,car cela le met en danger une fois de plus.Cette prise en charge me fonctionne qu'en cas d'enfant commun.

Et mémé en tant que Concubin, il n'a pas à le faire, et ne le peux pas. Les concubins ne sont pas soumis à un devoir de fidélité, de secours, d’assistance ou de respect, comme peuvent l’être les époux.

Or en le forçant à endosser mon handicap, il le met, lui, en danger, le privant de la partie de ses ressources le privant d'un accès aux soins,d'entretenir de son véhicule pour aller travailler, et de se divertir et de son temps de repos.

Or dans le cas d'un homme marié qui hébergé sa concubine soit légalement contraint à pourvoir à ses besoins personnels, à son détriment, Si oui, s'est reconnaître la bigamie, porter atteinte à sa vie privé, provoquer un divorce. La loi protège personne à par elle même.

Je suis désolée, je vais un peu agressive, mais dans tous les cas de figure,s'est moi et mon handicap qui avons besoin d'une prise en charge importante, qui suis toujours dans la même situation, voir pire.

Je ne dramatise rien. C'est MOI et mon HANDICAP le problème

Alors avant de porter un jugement sur moi et ma situation, et de me dire,comme me l'a dit mon assistante sociale que si je veux de l'aide, il faut que quitte ce soutien moral et émotionnel....et que ma situation actuelle est de ma faute  (on m'a même dit que mon handicap était de ma faute)…..Réfléchissez aux conséquences psychologique, dites-vous que vous ne savez rien finalement de la personne et vous n'avez pas à la jugé et dire de tel parole.....Désolée,,

Que cela ne change rien pour la CAF soit. Par contre, il faudra me dire pourquoi des couples en concubinage su de tous et prouvé, et d'eux aussi, touche des allocations plein pot sans enfants ? Sans être en collocation ? Faut m'expliquer..

Moi on me dit vous êtes en concubinage, mais s''est pareil que le mariage tout pareil . Hors les textes disent le contraire.

Mais on ne peut lui imposer la prise en charge de mon Handicap, tout comme l'administration n'a pas lui imposer la charge de mes frais de santé, à preuve du contraire s'est pas lui le porteur et que le subit tout les jours ? Et en plus cela le met en danger en le privant de ces ressources. Là je pense que c'est lui qui pourrait m’attaquer pour enrichissement personnels, même s'est pour mon handicap, . Bravo

Dans tous les cas je suis la source du problème, donc autant en finir le plus rapidement.

Concrètement il est légal pour l'administration, l’État, de substituer les devoirs et les obligation d'un statut matrimonial à un autre qui l'avantage elle, privant ainsi de tous leurs droits les personnes

J'ai plus du tout envie de participer à la vie de la société dans ces conditions...et qui fait des spots gouvernementaux pour faciliter et inciter l'insertion des travailleurs handicapés. Quelle hypocrisie....et tout le monde se laisse berner. Qu'elle me donne déjà la possibilité de prendre en charge mon handicap pour pouvoir encaisser un tel monde

Plutôt la quitter dans tous les sens du terme.....Dans mon malheur de stérilité j'aurai fait un heureux, l'enfant que je n'ai pu avoir n'aura pas eu connaître ce monde hypocrite en toue circonstance mémé dans sa loi et ses règlement et qui en prive ses citoyens.

Si demain je me retrouve à l’hôpital à cause de mes problèmes de santé, j'espère être au moins en droit de porter plainte pour non assistance à personne en danger. Car depuis 10 ans, on Me refuse l'accès à des soins de qualités, et maintenant on ne refuse des soins spécifiques de qualité comme le demande mon handicap, sous prétexte que le concubinage est soumis à règlémentation du mariage et du PAt :: https://www.cabinetaci.com/droits-et-obligations-des-concubins/.

.

De plus Comme dit ne pouvant fournir de document aux deux noms, le certificat de concubinage ne peut se faire de la part de la Mairie Reste l'accord tacite, censé être reconnu par le droit,et l'administration, or on lui crache littéralement dessus et on nous tend pour qu'on s'essuie le.....Bravo j'ai même plus des droits civiques. Surtout que s'est à nous, normalement de le prouver, la CAF et la SECU font des déductions sans preuve. Pas une seule fois une personne est venu effectivement constaté les faits qu'elle avançait.

Un domicile n'est pas un hébergement. Je peux à tout moment quitte cet hébergement, ou me faire mettre dehors du jour au lendemain ( ce qui s'est produit avec la rupture du mon pacs, deux heures pour prendre des affaires, et train tous ça alors que j'était en plein burn out, depuis 2 mois qu'il ne voulait prendre mes frais santé, parce monsieur ne pouvait plus s'acheter des figurines, et qu'ill supportait plus de me voir mal,donc il ne m’aimait plus alors je lui ai fait sa bouffe pendant 2 ans, que j'ai subi tous les semaines de l’année ses amis, ses passions, et qu'en retour, qu'en 2 ans on a une activité sur une de mes passions ? Elle m'a projété la loi, non car Monsieur a exigé le remboursement de frais qu'il a engagé pour moi. Il m'a diffamée spolié de certain de mes bein en remboursements en nature, bien au passage qui m'avait été offert par ma famille et dont il n'avait fait cadeau disant que je le méritais pas , aggravant mon burn out de l'époque. Elle était où la Loi quand j'ai eu besoin d'elle....Elle était pas là et pas accessible)

C'est pas l'amour de mes proches qui paie les frais médicaux et les spécifiques. s'est la seule chose qu'ils peuvent m'offrir. 

PERSONNE purement et simplement, n'a à se priver de soin pour  que je me soigne et même l'assistante sociale trouve ça normal. S'est de la mise en danger d'autrui, Autant tuer tous le monde pour hériter a sera le même résultat. 

Merci de me priver de mes droits, constitutionnels, civiques, personnels et d’handicapé, et même les naturels, après avoir bousiller tous mes espoirs et rêves  Non Je ne réinsère pas la société dans ces conditions. Je n'ai pas de droit dans ce pays. Pays des droits de quoi ?

Sinon dernière solution je disparaît purement et simplement, cela m'évitera des souffrances inutiles, et personne ne verra sa situation à cause de moi.

Grâce à vous, je sais ce qu'il ne reste à faire....renoncer à tout et surtout ne plus faire confiance à la Loi d ne pas  me protéger ou me défendre ( de toute façon j'aurai même pas accès à un avocat, notaire, ou aide juridique)J

Je suis époustoufler que l’État et sa Loi acceptent qu'une personne se mette en danger pour une autre, et de mettre ainsi deux personnes en danger. Je ne vois en cas cela arrange la situation. 

Si je suis obligée de faire cette privation, s'est que l'Etat n'en prive aussi.Donc j'ai quel autre choix ai je que de me priver Dites le  moi? j''invoque les puissances supreme de la nature et leur demande de me guérir, bien que l'autisme ne se guérir pas,? 

Et il en va de même pour la personne qui m'héberge s'est pareil On lui meme dit de vendre sa voiture pour alléger ses charges et d'aller à son travail en bus, vélos, roller.....alors qu'il habite en moyenne montagne et qu'il travaille de nuit...Elle lu demande de perdre son travail.  Pourquoi? Pour dégager des apports  pour prendre en se chargeant de ma santé et mon handicap. Et d'autres tout aussi belle qui conduisent à la perte de son emploi en plus donc aggraver la situation? La je suis désolée, la CAF, la Sécu, et l'assistante sociale, solutionne rien. Ils créent tous un nouveau problème en plus grand dont on va dire que s'est de notre faute .S'est juste du.......de .....

Après on me propose des aides pour me dire une fois expliquée que oh ben non vous n'y avez pas droit, je suis désolée. Donc Rien.  donc privation par obligation et nécessité (sois je mange soit me soigne? mais pas  les deux, aller travailler ou les soins pour les deux...?pas les deux) ? Pour vous on se prive par pur plaisir.  

On peut pas se soigner, on ne soigne pas.

Je sais pour Octobre, sauf vu comme se dégrade mon état de santé chaque mois  en Octobre, je suis pas sur d'etre encore debout. Chaque mois qui passe voit une de mes problème de santé se dégradé et me faire courir des risques pour ma vie. Biens sur, comme le dit mon assistante social' 'tout le monde est dans votre cas ,et serre les dents"  ben justement bientôt ma mâchoire ....entre autre....je pourrai plus du tout m'alimenter et boire augmentant le risque de septicémie, Je suis d'accord s'est tout à fait normal que la personne qui m'heberge risque que perdre un rien faute de suivi parce qu'on lobige à se mettre en danger, pour mes soins. S'est tout le pareil, et s'est normal. 

Dan ce cas donnez moi une arme ça ira plus vie et l’État aura une handicapée en moins et tout le monde sera content....ou pas. Je n veux pas ere responsable de la dégradation de la santé de qui que soit voir de sa mort. 

Il n'y a vraiment plus d'espoir pour ce monde...et dedans 

Au moins je me saoulerai avec Olympe de Gouges pour qu'on oublier et  pour ne pas voir ce qu'est devenu le pays dont elle a fait la Révolution. 

Merci de signer mon acte de mort 

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kang74 Messages postés 5871 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 2 906 > Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023
Modifié le 5 févr. 2023 à 20:57

"Celà fait 42 ans que je le fait très bien toute seule, et elles  et l'Etat,n'ont pas besoin d'en remettre une couche. Ma participation a sa vie et sa société a déjà bien entamé son compte à rebours. Par contre là ils seront responsables de la dégradation de ma situation."

Comprenez bien que si gérer les choses toutes seule fait que vous vous priviez vous même de vos prestations en ne déclarant pas ce qu'il faut , vous mettant dans une situation financière regrettable en devant de l'argent de la CAF, vous risquez de ne plus pouvoir gérer les choses seule .

L'AAH est calculée par rapport aux revenus du couple et cela jusqu'en Octobre 2023 .

Les allocations logement sont calculées par rapport aux revenus du foyer .

Le RSA , la prime d'activité, idem .

Cette personne ne vous hébergeant pas à titre gratuit, vous participez, vous, au paiement de ses charges .

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PA486 Messages postés 6071 Date d'inscription vendredi 19 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 2 124
4 févr. 2023 à 21:29

la notion de charge effective et permanente, c'est pour un enfant par exemple, pour une tierce personne au couple.

vous avez à la base des revenus différents. si vous ne payez pas chacun 50% des dépenses, mais un % dépendant de vos ressources, cela vous couterait moins à participer aux charges de votre foyer et il vous resterait plus pour le reste. si votre conjoint vivait vraiment seul, il devrait payer seul une très grande partie des charges actuelles, donc le fait que vous participiez à hauteur de vos possibilités est un avantage pour lui.

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Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023
Modifié le 5 févr. 2023 à 00:57

Alors pourquoi mon Assistante sociale me dit cela?  Parce que je suis en situation de handicap? 

Mais même dans ce cas, je ne peut l'être car rien ne créer entre nous cette obligation et je ma situation ne rentre pas dans les critères de la personne handicapée à charge.

Vous  me proposez en quelque sorte de m'enrichir à son détriment pour mon bien être et transgresser notre accord de vie?

En quoi se serait un avantage pour lui ? il n'en trail aucun avantage. Au contraire je participe moins et lui plus. je "m'enrichi" sur son bien être, il ne semble, même si s'est pour mon bien être. 

Cette proposition à été faite par mon assistante sociale, mais rejeter par la Conseillère économique sociale et familiale, car en cas de rupture, cela lui ouvre la porte à la demande du remboursement de tout les frais engagé à ma place pour les charges domestiques, et autres pour moi. Au contraire cela risquerai d'aggravers potentiellement ma situation. Mas l'assistante sociale en a cure, ne s'en soucie pas. 

S'est gentil d'avoir proposer mais cela me respond pas vraiment à mes questions. 

 Peut on nous considéré en concubinage? alors qu'aucun justificatif est à nos deux noms? 

Doit-il me "prendre à sa charge", comme le dit mon assistante sociale, à son détriment?  (renoncer à se soigner, de se divertir, d'entrenir son véhicule pour se rendre à son travail).

Je dois priver un individu d'une partie de ses droits, au nom des miens? On le droit de faire cela en France? 

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Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023
Modifié le 5 févr. 2023 à 02:39

@PA486 

Je voulais apporter une précision sur votre option qui comme je vous dit a été envisagé, 

Si elle mise en application, il ne lui resterai rien pour ses besoins, mais vraiment 0 euros. S'est pour cela qu'elle n'est pas envisageable du tout, on met une rustine sur un problème pour en créer un a court terme, et un second à court terme. et on resounds rien. 

Après renoncer moi, à "mon domicile" pour accéder à un logement social, s'est impossible. Je ne pense pas que les logements sociaux loin de la ville , au calme avec un extérieur privatif, parfaitement isoler du bruit de la circulation et de bruits, hors centre, à la campagne, loin de tout stress...soit facilement trouvable. en logement social. Ce n'est pas du "caprice" s'est ce que demande mon handicap sous peine de burn out. Et en plus il faudrait qu'il à proche à pied car son emploi l(veilleur de nuit, veille veillée, donc il ne dort pas) lui octroie peu de temps libre sur lequel il fait son temps de repos. Je ne pense pas surtout où il vit. 

De plus à mon avis, s'est crée une inégalité qui potentiel peut mener à une rupture si une attestation d'hergement  et l'abbsence de justificatif aux deux noms prouvent le concubinage , et toute ces conséquences?

Tout comme se n'est pass le soutient moral qui va m'aider à prendre en charge les dépenses lié à mon handicap., Tout comme  le mien ne pourrait le faire pour ses besoins personnels. Tout comme me priver de ce soutient me tuerai littéralement. Car il faut il dire que sans ce soutient moral, Je restera enfermé chez moi refusant tout contact extérieur, quelques soient les circonstances et même avec ce soutient, je pense à le faire,  car je me sens rejeté par la société, donc autant la rejeter elle aussi. 

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Aspigirl Messages postés 6 Date d'inscription samedi 4 février 2023 Statut Membre Dernière intervention 6 février 2023
6 févr. 2023 à 06:23

Il est important de noter que l'attestation d'hébergement rédigée par votre hébergeur ne suffit pas comme document justificatif de domicile.

Il faudra aussi présenter d'autres pièces qui accompagneront l'attestation : Une copie de la pièce d'identité de la personne qui vous héberge sous son toit.

Ces pièces ont été produite, entre autre pour le certificat, mais refusé  en disant qu'leles étaient inutiles Soit

Et on nous refuse le documents en nous en demandant un au deux noms que ne l'on peut pas fournir. Soit: . 

Impossibilité de prouver le concubinage encore une fois.je peux pas fourmis des document que je possède pas pour faire plaisirs à l'administration, mais je suis en concubinage tout de même. Sot! 

Hébergement: ,Il est tout d’abord important de définir précisément le mot hébergement : il s’agit du fait de loger une personne gratuitement, soit sans lui demander quelque chose en retour. (de vous à moi en ces temps ne pa participé à ses frais engendrée, s'est vivre au crochet d'autrui et la priver et la mettre dans une situation difficile).

L'Hebegement ou te concubinage, il ne crée pas d'obilgation ni de devoir. et surtout en cas de rupture, dans un concubinage improuvable à l'administration, quoiqu'il arrive s'est moi qui voit encore ma situation se dégradé: 

"Rompre un concubinage n'est pas une faute.

Vous pouvez demander le versement d'une indemnité.

Elle sera fondée sur l'enrichissement injustifié.

En cas de rupture abusive, une indemnité peut vous être accordée par décision de justice"

Mais  le concubinage est comme le pacs et le mariage. 

Et en plus du beaucoup je ne peux accéder à rien. 

Les concubins peuvent mettre fin librement à leur relation sous réserve de l’application du droit commun de la responsabilité.

En effet, le principe est celui de la liberté de la rupture du concubinage.

Par conséquent, elle ne constitue pas en elle-même une faute susceptible d’ouvrir droit à des dommages et intérêts.

Mais, la jurisprudence reconnaît cependant un droit à réparation au profit du conjoint délaissé

« lorsqu’il existe des circonstances de nature à établir une faute de son auteur »

(Civ. 1ʳᵉ, 3 janv. 2006). Pour que soit mis en jeu le mécanisme de la responsabilité civile, le concubin devra prouver l’existence

d’une faute, d’un préjudice et d’un lien de causalité en application des articles 1382 et 1383 du Code civil. (ce qui sera le cas, car ils aura été forcé à mes dépenses personnelles, au détriment de sa santé, et de son emploi) 

La rupture devra donc être fautive ou abusive et lui créer directement un dommage.

 (Eh oiui car je l'aurai lésé! et ça il peut le demander du coup, donc merci l'Etat d'aggraver mon cas, et me me dire que s'est ma faute, encore ) S'est soigner un malade en prenant les médicaments d'un autre. S'est la solution proposes, s'est crée une porte grande ouverte à mon "concubin" en cas de soin, ou tout simplement marre  de supporter mon handicap.

Lui qui parlait d'avenr,demain, parle de vacances sans moi et mon handicap, maintenant "je ne peux pas assumer financièrement 100ton % de handicap et pourrait jamais le faire et ses récupérions, qui m'éloigne de toi de plus en plus, longtemps si on ne t'accorde pas d'aide,je peux déjà pas me soigner correctement Je t'aime,je t'aime avec ou sans, mais le supporter 24/24 ...et à 100%, s'est pas possible..c'est trop§! Et ça me brise le coeur quand j'y pense en ce moment"  ( un gout de déjà un peu entendu).......Plus de soutient moral et émotionnel et s'est pas ma familille qui va m'en fournir son soutient à elle s'est faire, ne de ne pas avoir écouter les difficulté de leurs fille 30 ans en arrière. 

Il supporte....Mais encore combien de temps? 

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