Information bourses
DANNY976. Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
je suis actuellement dans le foyer de mon beau père ou nous vivons avec ma mère et mon frère et vivent en union libre. j'aimerai savoir si les revenus fiscal de mon beau père doivent être inclus dans la demande de bourses .merci
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4 réponses
Bonjour,
Bourse Crous ?
Année 2022 / 2023
https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Hebdo13/ESRS2209377C.htm
1.1.5 puis 1.1.2
Cdt
Bonjour
Oui, on prendra les revenus de votre beau père puisqu'il assume les charges en partie de votre mère , donc votre votre mère n'est pas parent isolé.
On prendra peut être aussi celle de votre père , cela dépend s'il y a jugement et pension alimentaire .
Donc non pour répondre à votre question (sauf nouvelles dispositions 2023/2024)
1.1.5. Union libre (concubinage)
Lorsque le concubinage ou l'union libre concerne les deux parents de l'étudiant, les revenus des deux parents sont pris en compte.
Si l'un des deux membres du couple n'est pas le parent de l'étudiant, les dispositions du point 1.1.2 s'appliquent.
Consultez le point 1.1.2 sur le lien donné.
Cdt
Excusez moi mais le texte est un peu compliqué pour moi,il y a bien eu jugement avec garde 1 Weekend sur 2 qui n'a jamais été respecté mon père ne pouvais plus nous recevoir. Par contre il nous verse une pension de 90 e par mois pour le reste c'est ma mère et mon beau père qui assument nos besoins . Donc mon beau père ne rentre pas dans la demande de bourse revenu fiscal de père et mère uniquement merci de vôtres gentillesse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci beaucoup
Bonjour, oui c'est pour l entrée a la FAC Septembre 2023 et effectivement c'est la bourse Crous .