Comment se sortir d'un conseil de discipline ?

assio - 1 oct. 2022 à 23:22
 jodelariege - 2 oct. 2022 à 16:59

Bonsoir, 

Mon amis en terminale à étais spectateur (tout comme moi et une centaine d'autres élèves) d'un feu d'artifice ayant pris par dans les bâtiments de notre établissement. Il a étais accusé à tord car il étais présent sur les lieux et dans la même classe que les élèves qui on fait sa. Le lycée a donc porter plainte et mon ami à étais juger au tribunal et a pris la même peine que les élèves ayant crée ce feu d'artifice. 

Malgré le fait qu'ils n'est aucunes preuves contre lui ( ni photo, ni vidéos, ni témoignage ..). Il a pris la même cause que les personnes auteur et co-auteur contre qui la par contre il y a des vidéos qui prouve. 

Il a donc un conseil de discipline ou il es menacé d'expulsion définitive du lycée malgré mon témoignage qui l'innocente et mes photos et vidéos qui prouvent qu'on étais ensemble ce jours là. 

Avez-vous une solution ou des idées de défense s'il vous plait ? merci d'avance bonne soirée !  

3 réponses

Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 8 638
2 oct. 2022 à 12:48

Bonjour

Vos preuves vous les aviez montrées au jugement devant le tribunal ? 

Maintenant qu'il a été reconnu coupable par la justice, le lycée ne va pas juger s'il est coupable ou non. Le Conseil de discipline ne peut pas dire que la justice s'est trompée mais qu'eux détiennent la vérité. La culpabilité est acquise.

S'il veut s'en sortir sans renvoi ce n'est donc pas sur son innocence qu'il doit jouer mais sur le fait que jusqu'à présent il n'a jamais été mêlé à rien, qu'il est un élève sérieux avec de très bons résultats etc... Ce sont ces seuls critères qui feront une différence entre les sanctions des uns et des autres. 

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Alors non ils nous on pas laissés l'occasion de nous défendre en montrant nos preuves le procureurs a décider d'imposer la même peine aux 3 "suspects" . 

D'accord et j'ai une dernière question, est-ce que lors de son conseil il à le droit de faire appel à son témoin ( je sais qu'il peut se faire assister d'un avocat ..) ?

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bonjour

Ysabe-l a très bien résumé la situation:

"Maintenant qu'il a été reconnu coupable par la justice, le lycée ne va pas juger s'il est coupable ou non. Le Conseil de discipline ne peut pas dire que la justice s'est trompée mais qu'eux détiennent la vérité. La culpabilité est acquise."

même si votre ami amène 50 témoins le lycée va s'en tenir à la condamnation du tribunal.

qu'il fasse appel à un avocat si il craint l'exclusion

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