Achat parcelle suite a une division parcellaire

Romain.b - 3 sept. 2022 à 07:39
 Romain.b - 7 sept. 2022 à 11:57

Bonjour,

Voilà j’ai donc acheté un terrain à bâtir suite a la division parcellaire  

mais au terrain de vase avant la division y était attaché une autre parcelle qui est en faite un chemin d’accès qui lui est soumis au régime de l’indivision.

ils avaient donc avant la vente et la séparation de leur terrain un quote-part de 50% et les voisins aussi avaient un quote-part de 50%.
Quand ils ont vendu ils ont aussi séparé leur quote-part ce qui fait que les anciens propriétaires du grand terrain on maintenant 25% nous on a 25% et les derniers propriétaires ont toujours 50% se qui ne change rien pour eux.

ma question est donc la suivante

les propriétaires du fond(qui ont 50%) dise que c’est pas normal que lors de la vente on ne les a pas informé et invité à signer des papier comme quoi les propriétaires de devant allais ceder des part de leur quote-part de la parcelle d’accès au maison. 
est ce qu’il devais aussi être présent avec nous devant le notaire pour autoriser ou non la vente d’une prtie des quote-parts des autre voisins  

je ne sais pas si c’est claire.

si vous avez des questions n’hésitez pas j’essayerai d’y répondre le plus clairement possible.

Cordialement

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 201
7 sept. 2022 à 10:26

Bonjour,

En avez-vous parlé avec votre notaire ? Qu'en dit-il ?


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Bonjour,

non je n’est pas vu avec mon notaire. 
 

cordialement

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