Achat parcelle suite a une division parcellaire
Romain.b -
Bonjour,
Voilà j’ai donc acheté un terrain à bâtir suite a la division parcellaire
mais au terrain de vase avant la division y était attaché une autre parcelle qui est en faite un chemin d’accès qui lui est soumis au régime de l’indivision.
ils avaient donc avant la vente et la séparation de leur terrain un quote-part de 50% et les voisins aussi avaient un quote-part de 50%.
Quand ils ont vendu ils ont aussi séparé leur quote-part ce qui fait que les anciens propriétaires du grand terrain on maintenant 25% nous on a 25% et les derniers propriétaires ont toujours 50% se qui ne change rien pour eux.
ma question est donc la suivante
les propriétaires du fond(qui ont 50%) dise que c’est pas normal que lors de la vente on ne les a pas informé et invité à signer des papier comme quoi les propriétaires de devant allais ceder des part de leur quote-part de la parcelle d’accès au maison.
est ce qu’il devais aussi être présent avec nous devant le notaire pour autoriser ou non la vente d’une prtie des quote-parts des autre voisins
je ne sais pas si c’est claire.
si vous avez des questions n’hésitez pas j’essayerai d’y répondre le plus clairement possible.
Cordialement
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