Changement de nom d'un bien commun en ASL
cuistor
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_lael_ Messages postés 6008 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
_lael_ Messages postés 6008 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, nous souhaitons changer de nom une surface commune qui est actuellement nommée tennis sur les statuts de l'ASL vieille de +35 ans, cette surface est actuellement dégradée par le temps et une grande partie des 28 propriétaires souhaite changer sa destination.
comment procéder?
merci de votre aide et me m'accueillir dans le groupe.
Cuistor