Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain constructible, C.U. negatif

Patrice2719 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 5 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2022 - Modifié le 5 mai 2022 à 19:30
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 7 mai 2022 à 14:01
Bonjour

Une partie de mon terrain est constructible, l'autre en zone naturelle.

La mairie me renvoie un certificat d Urbanisme négatif pour la construction d une maison sur la partie constructible invoquant que le raccordement aux différents réseaux n est possible qu en passant par la zone naturelle ce qui est interdit au plu.



Y a t il une solution ? Pour pouvoir Construire cependant une maison raccordée aux réseaux.

Dans le cas contraire puis je construire une maison non raccordée aux réseaux eaux électricité ?



Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 192
7 mai 2022 à 14:01
Bonjour

Est-ce qu'il serait possible de mettre ici une retranscription de la décision en mettant toutes les phrases commençant par "Considérant..." , svp ?
Ainsi qu'un lien vers le PLU de la commune
Merci d'avance
0

Discussions similaires

terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
la faille pour construire sur un terrain agri
tonio113 -
domidel76 -

24 réponses
Que peut-on construire sur un terrain N.C.?
karkovv -
djf13 -

22 réponses
viabilisé un terrain non constructible
olivier13 -
hellokitty -

6 réponses
Installer des chalets en bois sur un terrain
gigaro1 -
koucou -

38 réponses