Nuisance visuelle
Bibi
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour, mon compagnon à créé sa petite structure viticole. Enjambeurs, tracteur, matériels pour travailler la vigne etc... Aujourd'hui notre voisine nous menace de nuisance visuelle c'est vrai qu'il y en a un peu partout dans notre cour. Sachant que c'est nos outils de travail. Merci de vos réponses.
7 réponses
bonsoir
je me rappel mon beau père maçon qui avait son matériel au fond de sa cour avant de construire son dépôt , ben le voisin avait était débouté de sa plainte...(v'la 40 ans)
c'était des outils de travail, pas une déchèterie...justice rendue...
bon courage !
je me rappel mon beau père maçon qui avait son matériel au fond de sa cour avant de construire son dépôt , ben le voisin avait était débouté de sa plainte...(v'la 40 ans)
c'était des outils de travail, pas une déchèterie...justice rendue...
bon courage !
Oui, ça peut être assigné pour trouble anormal de voisinage.
Mais vu qu'il s'agit, en effet, non pas de déchets (vieux appareils, mobilier cassé, etc.) ou de rebuts quelconques (fumier, compost, légumes avariés,...) mais de matériel de travail, les chances d'aboutir semblent bien minces.
C'est comme assigner un transporteur parce qu'il gare ses autobus dans sa propriété ou un vendeur de voitures parce qu'il gare ses voitures à vendre sur son terrain ....
Prenez néanmoins l'attache avec un avocat pour évaluer ensemble les dimensions du dossier...
Mais vu qu'il s'agit, en effet, non pas de déchets (vieux appareils, mobilier cassé, etc.) ou de rebuts quelconques (fumier, compost, légumes avariés,...) mais de matériel de travail, les chances d'aboutir semblent bien minces.
C'est comme assigner un transporteur parce qu'il gare ses autobus dans sa propriété ou un vendeur de voitures parce qu'il gare ses voitures à vendre sur son terrain ....
Prenez néanmoins l'attache avec un avocat pour évaluer ensemble les dimensions du dossier...
Bonjour
Si vous êtes sur un terrain agricole; laissez faire cette personne sans doute née dans le béton! Les crétins sont de plus en plus nombreux dans notre société...
Si vous êtes sur un terrain agricole; laissez faire cette personne sans doute née dans le béton! Les crétins sont de plus en plus nombreux dans notre société...
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attention de ne pas dépasser la limite entre lotissement à usage d'habitation et terrain artisanal toutefois .
la question est : a qui appartient le matériel...
là, je laisse nos amis juridique le soins de débattre sur le sujet
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