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Démission membre du conseil syndical

Brindille - 7 févr. 2022 à 22:41
rambouillet41 Messages postés 9515 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 - 8 févr. 2022 à 07:37
Bonjour,
3 membres du CS élus ont verbalement démissionné lors d’une réunion de CS en dehors de la présence du Syndic.
Cela ne concerne pas le président du CS, et il y a au total 13 membres élus.
Aucun écrit n’a confirmé ces démissions, ni delà part des membres concernés, ni du syndic.
Celles-ci sont elles valables quand même, ou les membres démissionnaires peuvent-ils revenir au CS?
Merci de votre retour
Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
rambouillet41 Messages postés 9515 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 3 517
8 févr. 2022 à 07:37
Bonjour,

Existe-t-il un reglement de fonctionnement du CS ? cela devrait être inscrit dessus (les modalités de démission).

Démissionner par oral (à mon avis) devrait-être confirmé par un écrit (un simple mail par exemple) au président du CS ou au syndic. Les paroles passent, les écrits restent .....
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