Comment quitter mon syndicat

Question

Bonjour,

J'ai vraiment besoin d'aide , je suis dans une impasse avec mon syndic de copropriété , voici mon problème :
Dans notre syndic il y 2 bâtiments le A et le B, mon logement, le B est une maisonnette et se trouve dans le jardin du bâtiment A , pour y accéder , le seule moyen est de traverser le hall du bâtiment A et de sortir par la petite porte qui donne dans la cours, en faite c'est juste un  couloir , jusque là tout est normal , le souci est que sur mon contrat de corpo, il est écrit que je dois payer tout les travaux sur les Bâtiments A et B mais les autres copropriétaires (ils sont 7), ne doivent payer que les travaux sur le bâtiment A alors je payes pour tout le monde , c'est vrai que j'ai signer ce contrat en achetant cette maisonnette mais lors de la lecture chez le notaire ce n'ai pas facile de tout comprendre , je souhaiterai quitter le syndic mais comme je suis seule dans ce bâtiment B , tout le monde est toujours contre moi , Voila , si quelqu'un pouvait m'aider ???
Cordialement

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

Du fait de votre imbrication dans le bat A, vous ne pouvez pas quitter le syndicat (et non le syndic). D'autant et vous n'en faites pas état dans vos propos mais il y a de grandes chances que vous soyez raccordé aux différents réseaux communs.

La seule porte de sortie possible (et encore peut-être pas à cause des dits réseaux) serait d'avoir un autre accès à votre maisonnette .... suivant vos dires, cela ne semble pas possible.

Maintenant autre chose : relisez le RdC et l'EDD, et dites nous :

 quels sont vos tantièmes de copropriété ?
 quels sont vos tantièmes de charges communes ?
 quels sont vos tantièmes de charges spéciales "batiment A" ?

Patt3535 · Answer

Déjà , merci de me répondre 

effectivement il n'y a pas d'autres accès que de traverser le bâtiment A.
mes tantièmes de copro sont de 170 , c'est moi qui est le plus important, normal vu que j'ai un jardin, pour les autres trentièmes j'ai beau chercher dans les papiers, je ne trouve pas...

rambouillet41 · Answer

tout se trouve dans le RdC et/ou l'EDD ...

mes tantièmes de copro sont de 170 

On est bien d'accord que c'est votre quote part dans la détention de l'ensemble des batiments, du sol, du tréfonds, etc ... et non les tantièmes de charges ?

Patt3535 · Answer

c'est noté dans le tableau "quotes-parts de parties communes générales en /1000 èmes

_lael_ · Answer

Si vous n'êtes pas satisfait de la répartition actuelle des charges prévue par votre Règlement de Copropriété, vous pouvez toujours invoquer l'article 10 de la loi de 1965 pour demander à ce que la répartition soit modifiée de sorte à être plus équitable :
Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité objective que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot, dès lors que ces charges ne sont pas individualisées.

Bien entendu une nouvelle répartition doit être faite sur des critères objectifs.
Si cela bénéficie à tout le monde, c'est normal que cela soit pris en charge par l'ensemble des copropriétaires proportionnellement à leur surface/tantième.
Si cela ne concerne qu'un bâtiment, c'est normal que ce soit mis à la seule charge des copropriétaires de ce bâtiment, etc...

Dans votre cas, si vous ne bénéficiez que d'un accès à un couloir traversant le bâtiment, c'est normal qu'ils vous fassent contribuer à l'ensemble de l'entretien de ce bâtiment A.
Mais vos tantièmes propres au bâtiment A devraient en toute logique être très faibles comparés aux autres résidents de ce bâtiment A. Mais il n'y a pas de raison que vous en soyez exonéré pour autant.
Ces tantièmes devraient également être très nettement inférieurs à vos tantièmes de parties communes générales correspondant à l'ensemble de la copropriété.

Patt3535 · Answer

Bonjour,
Non je ne suis pas satisfait de la répartition des charges puisque c'est moi qui paye le plus pour le bâtiment A, le souci est que tout ce que je demande auprès des copropriétaires est sistematiquement refusé puisqu'il faut la majorité, ce n'ai pas dans leurs avantages, je me retrouve donc toujours seul. J'avais demandé de payer uniquement les parties communes, eau, elec, lavage et les 2 portes du bâtiment A mais pas le reste et bien sûr personnes n'était d'accord. 
Il n'y a quand aucune logic que je paye pour l'ensemble du bâtiment A alors que le traverse seulement.

rambouillet41 · Answer

attention, car l'article 10 ne concerne que les équipements et les services communs.... donc rien à voir avec des travaux de bâtiments, par exemple.... Cela pourrait fonctionner pour un ascenseur (mais qui en général a une grille spéciale), mais aussi un contrat de maintenance de portail, etc...

Patt3535 · Answer

Merci à vous pour ces explications , il va donc falloir que je prennes un avocat , d'après vous , est ce que j'ai une chance de remporter ce procès ? Payer façade ,toiture etc...pour les deux bâtiments est pour moi une injustice totale mais ça , c'est évidemment que mon point de vu

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