Remise en conformité fosse sceptique avant vente
Cyril31330_83200
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Cyril31330_83200 Messages postés 7 Statut Membre -
Cyril31330_83200 Messages postés 7 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai acheté ma maison en décembre 2019 avec une fosse sceptique non conforme. Le diagnostique oblige le nouveau propriétaire (moi) à la remettre aux normes dans l'année suivant la vente. Du fait qu'il n'y a pas de contrôle dans la région où je suis je ne l'ai pas fait au bout d'un an.
Maintenant nous nous séparons avec ma femme et nous devons vendre cette maison. Ai-je le droit de laisser la fosse en l'état (elle marche très bien) et de laisser cette tâche de remise en conformité au nouvel acquéreur si l'on s'entend sur une négociation financière du prix de vente pour cette remise en conformité?
Merci pour votre retour
Cyril
J'ai acheté ma maison en décembre 2019 avec une fosse sceptique non conforme. Le diagnostique oblige le nouveau propriétaire (moi) à la remettre aux normes dans l'année suivant la vente. Du fait qu'il n'y a pas de contrôle dans la région où je suis je ne l'ai pas fait au bout d'un an.
Maintenant nous nous séparons avec ma femme et nous devons vendre cette maison. Ai-je le droit de laisser la fosse en l'état (elle marche très bien) et de laisser cette tâche de remise en conformité au nouvel acquéreur si l'on s'entend sur une négociation financière du prix de vente pour cette remise en conformité?
Merci pour votre retour
Cyril
A voir également:
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- Remise des clés avant la fin du préavis - Guide
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- Absence de certificat de conformité prescription - Forum Immobilier
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7 réponses
Bonjour,
Aucun problème si tout ceci est clairement exposé dans l'acte de vente.
Stipuler que l'acheteur a connaissance de cette non-conformité et que le prix de vente du bien en tient compte.
Cdt
Aucun problème si tout ceci est clairement exposé dans l'acte de vente.
Stipuler que l'acheteur a connaissance de cette non-conformité et que le prix de vente du bien en tient compte.
Cdt
Concernant le diagnostic du SPANC, oui, vous pouvez fournir celui que vous avez (même si pour moi il n'est valable que 3 ans).
D'autant plus que vous n'avez rien modifié depuis !
En revanche, étant donné que vous avez effectué des modifications, vous devez refaire tous les autres.
De toute façon c'est dans votre intérêt puisque vos travaux ont dû améliorer les choses !
Et si vous avez effectué les travaux vous-même, vous êtes pleinement responsable des désordres actuels ou futurs. Vous avez donc tout intérêt à faire effectuer un diagnostic pour connaître la "valeur" de ce que vous avez fait...
Pour info : https://www.notaires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/diagnostics/les-diagnostics-techniques-immobiliers
Cdt
D'autant plus que vous n'avez rien modifié depuis !
En revanche, étant donné que vous avez effectué des modifications, vous devez refaire tous les autres.
De toute façon c'est dans votre intérêt puisque vos travaux ont dû améliorer les choses !
Et si vous avez effectué les travaux vous-même, vous êtes pleinement responsable des désordres actuels ou futurs. Vous avez donc tout intérêt à faire effectuer un diagnostic pour connaître la "valeur" de ce que vous avez fait...
Pour info : https://www.notaires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/diagnostics/les-diagnostics-techniques-immobiliers
Cdt
Bonjour,
merci pour votre réponse.
J'ai également vu que ce diagnostique est valable 5 ans. Je peux donc ré-utiliser la diagnostique du SPANC de l'ancien propriétaire sans soucis?
J'ai aussi d'autres questions sur les autres diag à réaliser:
J'ai fais de la rénovation dans cette maison. J'ai remplacé une partie de l'isolation (amméliorée), remplacer une grande partie de l'électricité et aussi modifié l'installation gaz bouteille. Tout fait par moi-même donc pas de facture de professionnel.
Dois-je refaire passer les diag gaz, électricité et isolation?
Merci
Cyril
merci pour votre réponse.
J'ai également vu que ce diagnostique est valable 5 ans. Je peux donc ré-utiliser la diagnostique du SPANC de l'ancien propriétaire sans soucis?
J'ai aussi d'autres questions sur les autres diag à réaliser:
J'ai fais de la rénovation dans cette maison. J'ai remplacé une partie de l'isolation (amméliorée), remplacer une grande partie de l'électricité et aussi modifié l'installation gaz bouteille. Tout fait par moi-même donc pas de facture de professionnel.
Dois-je refaire passer les diag gaz, électricité et isolation?
Merci
Cyril
Bonjour,
oui pardon 3 ans :)
Merci pour votre réponse.
Par contre, par exemple pour le gaz l'ancienne installation n'était pas aux normes. Je ne vais pas rentrer dans les détails mais je pense que la mienne n'est pas aux normes non plus mais est plus sécurisée que la précédente. Si le diag estime qu'elle n'est pas aux normes et que le nouveaux propriétaire achète en connaissance de cause, suis-je toujours responsable en cas de pépin à ce niveau dans le futur?
Merci
Cyril
oui pardon 3 ans :)
Merci pour votre réponse.
Par contre, par exemple pour le gaz l'ancienne installation n'était pas aux normes. Je ne vais pas rentrer dans les détails mais je pense que la mienne n'est pas aux normes non plus mais est plus sécurisée que la précédente. Si le diag estime qu'elle n'est pas aux normes et que le nouveaux propriétaire achète en connaissance de cause, suis-je toujours responsable en cas de pépin à ce niveau dans le futur?
Merci
Cyril
Vous ne serez pas responsable de la mauvaise lecture ou interprétation du diagnostic par l'acheteur, ni du fait qu'il n'en tiendrait éventuellement pas compte.
Il ne pourra pas vous reprocher plus tard un défaut qui était écrit noir sur blanc.
En revanche, vous pourrez toujours être poursuivi pour vice-caché ou voir votre responsabilité engagée si vos travaux sont à l'origine d'un problème grave que le diagnostic ne pouvait laisser envisager !
Rassurez-vous, c'est rarissime... Il faut vraiment des concours de circonstances exceptionnels (défaut volontairement caché qui va entraîner un problème grave et l'acheteur se retourne contre vous). D'où l'intérêt d'être le plus transparent possible et de ne rien cacher au diagnostiqueur ou à l'acheteur. Une fois de plus, c'est votre intérêt...
Il ne pourra pas vous reprocher plus tard un défaut qui était écrit noir sur blanc.
En revanche, vous pourrez toujours être poursuivi pour vice-caché ou voir votre responsabilité engagée si vos travaux sont à l'origine d'un problème grave que le diagnostic ne pouvait laisser envisager !
Rassurez-vous, c'est rarissime... Il faut vraiment des concours de circonstances exceptionnels (défaut volontairement caché qui va entraîner un problème grave et l'acheteur se retourne contre vous). D'où l'intérêt d'être le plus transparent possible et de ne rien cacher au diagnostiqueur ou à l'acheteur. Une fois de plus, c'est votre intérêt...
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bonjour
si vous avez des photos de l’installation gaz , je peux vous aider .
ps en général c'est la ventilation qui pose problème...
si vous avez des photos de l’installation gaz , je peux vous aider .
ps en général c'est la ventilation qui pose problème...
Bonjour,
c'est simple: la bouteille de gaz est sous l'évier avec un détendeur. De ce détendeur part deux flexibles (un de 1m l'autre de 2m) reliés entre eux par un raccord et sont reliés à la plaque de cuisson. La distance entre ma plaque et la bouteille est supérieur à 2m.
En gros ce qui n'est pas au norme c'est le raccord entre les deux flexibles pour prolonger la distance, car la distance max en flexible est de 2m. J'ai fais une trappe pour accéder à ce raccord.
La coupure gaz est la bouteille. Après je peux rajouter un système d'arrêt sous l'évier juste après la bouteille mais est-ce vraiment nécessaire?
Concernant la ventilation, il y a une grille d'aération en lien direct avec l'extérieur sous l'évier donc juste à côté de la bouteille.
j'espère que vous avez compris l'installation?
Cdlt,
Cyril
c'est simple: la bouteille de gaz est sous l'évier avec un détendeur. De ce détendeur part deux flexibles (un de 1m l'autre de 2m) reliés entre eux par un raccord et sont reliés à la plaque de cuisson. La distance entre ma plaque et la bouteille est supérieur à 2m.
En gros ce qui n'est pas au norme c'est le raccord entre les deux flexibles pour prolonger la distance, car la distance max en flexible est de 2m. J'ai fais une trappe pour accéder à ce raccord.
La coupure gaz est la bouteille. Après je peux rajouter un système d'arrêt sous l'évier juste après la bouteille mais est-ce vraiment nécessaire?
Concernant la ventilation, il y a une grille d'aération en lien direct avec l'extérieur sous l'évier donc juste à côté de la bouteille.
j'espère que vous avez compris l'installation?
Cdlt,
Cyril
suis sur tour, plus facile sur un clavier...
c'est du butane , vous partez avec la bouteille et RAS...
la ventilation c'est pour les gaz brûlés pas pour la bouteille en cas de fuite
ventilation haute et basse ou VMC avec entrée d'air bien sûr.
ps : si sous votre évier y'a des portes, c'est pas une ventilation conforme gaz.
c'est du butane , vous partez avec la bouteille et RAS...
la ventilation c'est pour les gaz brûlés pas pour la bouteille en cas de fuite
ventilation haute et basse ou VMC avec entrée d'air bien sûr.
ps : si sous votre évier y'a des portes, c'est pas une ventilation conforme gaz.
propane interdit à l’intérieur, butane ok.
si vmc et entrée d'air fenêtres avec détalonnage des portes, c'est ok.
pourquoi cette grille d’aération ? bah un bonus ...
perso c'est la longueur raboutée et le fait qu'il y a un seul détendeur pour 2 appareilles (je suppose)
l'expert c'est qui ? même Qualigaz se contrefiche du butane..
si vmc et entrée d'air fenêtres avec détalonnage des portes, c'est ok.
pourquoi cette grille d’aération ? bah un bonus ...
perso c'est la longueur raboutée et le fait qu'il y a un seul détendeur pour 2 appareilles (je suppose)
l'expert c'est qui ? même Qualigaz se contrefiche du butane..
Non non un seul appareil. Si tu veux j'avais une distance de 3m entre l'endroit où je mets la bouteille de butane et ma plaque de cuisson. Je ne voulais pas faire une installation cuivre, donc j'ai acheté un flexible de 2m et un flexible de 1m. Je les ai lié par un raccord male/male.
La grille d'aération c'est l'ancienne aération maison. Elle est de 1962.
La grille d'aération c'est l'ancienne aération maison. Elle est de 1962.
La législation juridique et financière évolue en permanence...