Révocation de membre de conseiller pour non respect du régalement intérieur.

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jeudi 3 mars 2011
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7 mai 2021
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Bonjour,

J’appartiens à un conseil syndical où malheureusement l’ambiance est délétère. Cela est dû à un président autocrate et impoli et à une majorité de membres craintifs voire couards à l’image des citoyens contemporains. Pour couronner le tout, le président et deux de ses proches acolytes viennent d’installer des canisses à leurs balcons de couleurs différentes sans respecter le règlement intérieur. Nous nous sommes battus depuis une dizaine d’année date de l’érection de notre résidence afin que les canisses ne puissent être que temporaires, en bois et au rez de jardin. Nous attendions la prochaine AG pour décider d’un modèle de canisse parmi un large choix. Ce qui me dépite c’est que les membres supposés donner l’exemple font l’inverse! Puis-je solliciter l’aide du syndic pour révocation immédiate du président et des deux autres membres? Quelles sont mes possibilités?
Merci par avance.

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7 mai 2021
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Bonjour,

Puis-je solliciter l’aide du syndic pour révocation immédiate du président et des deux autres membres?

Absolument pas. C'est l'assemblée générale qui a élu les membres du C. S. et c'est donc elle seule qui peut révoquer ou ne pas réélire ces personnes.

Par contre vous pouvez adresser un courrier au syndic pour demander l'application du règlement intérieur mais je doute que le syndic soit très encouragé à intervenir tel que vous le souhaitez.

Cdlt.