Vice cache appart

Larm - 6 mars 2021 à 23:47
 Larm - 7 mars 2021 à 18:48
Bonjour,
Nous avons vendu il y a presque un an notre appartement et l acquéreur nous a informé que la voisine d en dessous avait des infiltrations... donc d abord nous a accusé de lui avoir pas informé qu on avait eu des degats des eaux , choses qui nous ais pas venu en-tête car le pb était résolu depuis au moins 4 ans... avant la vente de l appartement.
D abord nous dis que la fuite venait du tuyau du lave-vaisselle. Chose que nous n avons eu aucun pb le TPS qu on y habitait.
Je lui ais explique le seul degats des eaux qu on a eu etait suite a la rénovation de notre douche et que nous meme on ne c etait pas rendu compte et informer par la.voisine en 2015 ou 2016 et dont nous avions réglé le pb : passage des expert d assurance, réparer etc
Ap les réparations la voisine ne c etait plus plainds de pb d infiltration. Donc pr nous il.n y avait plus de soucis. Ensuite nous avons quitté l appartement fin 2018 et pdt 1an et demi il était inhabité. Donc impossible de savoir si pb ou non au niveau des étanchéités...
Nous avions été très complaisant ac lui durant la vente de l appartement il ns a réclamé de refaire l electricite car selon lui n etait pas en norme nous l avons fais car on voulait vendre ( crédit relais qui allait se terminer) nous avons accepter qu il détienne les clefs avant la signature pr qu il dépose ces meubles ...
Il nous harcèlait jour et nuit ac ces questions ... alors qu on passait par une agence... on était bien content que cela se termine et maintenant il revient vers nous ac cette accusation de soit disant vice caché... car je sais meme pas si considère comme vice cache ...

1 réponse

Bonjour

Votre acte de vente comprend un paragraphe qui précise que votre acquéreur abandonne tout recours contre vous au titre des vices cachés.
dormez tranquille.
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 509
7 mars 2021 à 12:56
Bonjour Diverker,

Cette clause ne joue pas si l'acquéreur peut prouver que le vendeur connaissait le vice en question.

Cordialement,
Val
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Diverker > Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022
7 mars 2021 à 16:34
Certes.
À l'acquéreur de le prouver, donc...
Et à commencer que le vice en question existait déjà au moment de la vente.
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Larm > Diverker
7 mars 2021 à 18:48
Nous on avait eu un pb de dégâts des eaux en 2015/2016 dont nous avions résolu le pb depuis cette incident la voisine nous avais rien dit donc de 2016 a fin 2018 le TPS que l appartement était habité elle ne s est pas plaind de pb de fuite d eau. donc pr nous pb résolu car nous aussi on avait pas de souci... Puis l appartement a été inhabite de 2019 a mai 2020 donc impossible pr nous de savoir si a ce moment la il y avait un soucis...
De plus vu que l appzrtement était inhabité nous avions résilier le contrat d eau...
Nous avions mis en norme l electricite car mr voulait et on a pas rechigner donc si il y avait un souci existant a ce moment la on aurait fait le nécessaire... ce que je veux dire c est qu on a ete assez de bonne fois pdt tte la durée de la vente, on a ete très complaisant avant la remise des clefs rien nous obligeait à accepter qu il dépose ces meubles limite s installe avant d avoir signer.
Voila lenfais d etre traité limite de menteur alors qu on a qd été très complaisant ca blesse un peu...
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