Jouissance jardin privatif et servitude

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jeudi 3 mars 2011
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2 avril 2021
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Bonjour,
Mon mari et moi avons acheté un appartement en rez de jardin avec un jardin, dans une copropriété comprenant trois bâtiments.
Nous l'avons acheté sur plan et lors de la visite de pré-livraison nous avons constaté la présence de deux portillons, un donnant sur une allée commune à la copropriété, l'autre séparant notre jardin de celui de notre voisin. Il nous a été notifié que le syndic en aurait les clés et pourrait occasionnellement traverser notre jardin pour accéder au jardin de notre voisin.
Nous avons la jouissance exclusive du jardin mais en aucun cas il nous a été dit qu'il y aurait une servitude (ni par le promoteur, ni par le notaire), sinon nous n'aurions pas acheté ce bien.
Leur réponse est que sur le plan il y a un "trou" a l'endroit des portillons, et non des arbres comme sur le reste du terrain.
Savez vous si nous sommes en droit de refuser tout passage sur notre terrain ?
Merci d'avance, cordialement.

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Bonjour,

Mon mari et moi avons acheté un appartement en rez de jardin avec un jardin,

Que dit le règlement de copropriété ? La réponse doit se trouver dans ce document.

Cdlt.